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mercredi 1 avril 2020

Du nouveau sur la JUB et le brevet unitaire


La JUB et le brevet unitaire sont décidément sujets à de multiples rebondissements.

Alors que beaucoup de commentateurs croyaient ces projets morts et enterrés suite au Brexit et au récent arrêt de la Cour constitutionnelle allemande qui a annulé la loi de ratification par l'Allemagne, tous les obstacles se sont soudainement levés en quelques jours.

Tout d'abord, le gouvernement allemand a récemment affirmé sa volonté de poursuivre le processus de ratification, ne doutant pas que la majorité des 2/3 sera obtenue au Bundestag.

L'autre point de blocage a également été levé, comme l'a révélé la Commission Européenne tôt ce matin.

Rappelons qu'il est prévu, selon l'article 7(2) de l'accord JUB, que la division centrale de la JUB possède une section à Londres, en charge des "nécessités courantes de la vie", de la chimie et de la métallurgie.

Il paraissait difficile de réconcilier cette disposition avec le départ du Royaume-Uni de l'Union Européenne... mais c'était sans compter sur l'ingéniosité des services juridiques de la Commission Européenne qui, après de longues heures de réflexion, ont pêché la solution la plus élégante qu'il soit.

Après une rapide négociation, la République des Kiribati a en effet accepté de vendre à Malte l'île Christmas - également appelée Kiritimati, pour un montant encore inconnu.

Peuplé d'environ 6000 habitants, cet atoll situé à mi-chemin entre l'Australie et le Mexique, possède un village appelé London et un autre appelé Paris. Le village de Banana devrait rapidement être renommé Munich. C'est donc à terme dans cette île, qui fait désormais partie de l'Union Européenne, que les trois sections de la division centrale seront basées.

Les associations d'avocats en PI se sont immédiatement félicitées de ce choix (le préférant à celui de Londres dans le Lot-et-Garonne).

L'île est desservie tous les mardi par Fiji Airways depuis Nadi International et depuis Honolulu.
Elle est réputée pour ses poissons: bone fish, ignobilis, carangues, triggers et marlins noirs y attirent les amateurs de pêche à la mouche et au lancer.





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16 comments:

Anonyme a dit…

Des rumeurs disent que le prix d’achat devrait être réglé aujourd’hui même sous forme de quelques tonnes de poissons.

Anonyme a dit…

Mais il y a un problème: je vois qu'un village s'appelle Poland. Or la Pologne a refusé d'adhérer à la JUB... Donc soit on le rebaptise lui aussi, soit il fait sécession. Les Kiribati pourraient peut-être le vendre à la Pologne ou à l'Espagne ?

Unknown a dit…

Et la petite marmotte... rédigera les décisions (ceux connaissent les pubs la reconnaitront)

Robin a dit…

Dans la même veine:

Non l'Union Européenne n'est pas inutile!

Elle organise aujourd'hui une action exceptionnelle:

Un rouleau de papier WC par bouteille en plastique non consignée rapportée dans les établissements participant à l'action!

Anonyme a dit…

C'est ce qui s'appelle "pêcher une solution" … sans arête !?

Anonyme a dit…


Excellente nouvelle
J'ai hâte d'avoir des audiences là-bas, et avec un vol par semaine un jour d'audience = 1 semaine sur place, les clients cont adorer

Anonyme a dit…

LoL...je crois que je vais postuler pour travailler à la JUB de London dès que possible :-)

Roufousse T. Fairfly a dit…

J'ai gobé l'hameçon, il était d'ailleurs délicieux... Je suis passé de 0 à 180 en quelques lignes, passant en monde capt. Archibald Haddock: "z'ont rien mieux à faire pendant une épidémie ces #$@@# @#$ de @#$#$?" Je me suis d'abord demandé comment ils comptaient obtenir 473 voix sur 709 dans la 19ème législature, devant piocher ~75 voix hors-GroKo, et à condition que la "discipline de parti" fonctionne à fond dans les deux partis de gouvernement (Union 246, SPD 152), ce qui n'est pas sur. L'AfD est infréquentable, et je ne vois pas les verts (67) ou les camarades de Die Linke (69) adhérer au projet. Reste les les libéraux (80 voix). S'ils se sont montrés critiques de la conduite des affaires à l'OEB dernièrement, on n'est jamais à l'abri d'un marchandage politique foireux. Et puis mon "cerveau" a fait CLIC...

Remarquez, ce énième bricolage juridique aurait ses avantages... Les frais et délais de déplacement, couplés aux barèmes d'honoraires britanniques, devraient calmer les plaideurs. En prolongement du concept, placer une division aux Kerguelen pourrait être intéressant. À condition de trouver des juges voulant s'y exiler...

Reste à régler le sort des autres divisions à Munich, Hambourg, Milan, etc. Quelle usine à gaz!

AlexDebernard a dit…

C'est un beau poisson d'avril

Anonyme a dit…

Il y a encore mieux!

Il y a aux USA
- 5 Paris, le plus connu étant Paris, Texas;
- 2 London;
- 1 Munich.

Alors pourquoi ne pas transférer la Division Centrale (sic) de la JUBE aux USA. Les Américains n'auront alors même plus besoin de demander au Royaume Uni de rester dans la JUBE!

Ils pourront rester sur place pour venir attaquer les entreprises de l'Union Européenne

Anonyme a dit…

Je vais proposer à mon cabinet la création d'une antenne sur place, cela sera quand même beaucoup plus pratique. Volontaire ici présent bien sûr

PYD a dit…

Sauf que les Kiribati sont menacées par la montée des eaux...

Anonyme a dit…


@PYD

Mais alors le JUB va couler !!!

Anonyme a dit…


Merci pour l'info, je viens d'investir 2 millions de dollars des Kiribati dans la construction d'un hôtel au bord de la lagune

Anonyme a dit…

j'ai trouvé où est le poisson d'avril: vous dites que c'est la commission européenne qui a trouvé la solution… ça ne peut pas marcher. C'est au comité administratif de le faire. Tout le reste est exact bien évidemment.

Anonyme a dit…

Bonjour,

Si vous voulez en savoir plus sur ce pays lisez :

La vie sexuelle des cannibales de Maarten Troost

 
Le Blog du Droit Européen des Brevets Copyright Laurent Teyssèdre 2007-2022