T2243/16: une simple découverte

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Le brevet avait pour objet l'utilisation de 0,01 à 0,04% de silicium dans un alliage d'aluminium de composition particulière et ayant une résistance à la rupture par fatigue améliorée, pour rendre l'alliage substantiellement exempt de particules intermétalliques de Mg2Si.

Le document D1 décrivait un alliage de même composition.
La quantité de Mg2Si calculée par le titulaire était de 0,04 à 0,05% molaires, ce qui selon lui ne respectait pas le critère "substantiellement exempt".
La Chambre note toutefois que selon les mêmes calculs, la quantité de Mg2Si de l'exemple L du brevet était de 0,03%. Pour la Chambre il convient donc d'interpréter largement le "substantiellement exempt", de sorte que non seulement 0,03% mais aussi 0,04 et 0,05% respectent cette condition.

Le titulaire argumentait également que s'agissant d'une revendication d'utilisation, la résistance à la rupture par fatigue devait être prise en compte comme caractéristique distinctive.

La Chambre n'est pas convaincue: comme dans l'affaire T1855/06, les motifs de G2/88 ne peuvent être appliqués si le but indiqué dans la revendication n'est pas une nouvelle activité technique pouvant être distinguée d'une activité déjà connue, mais une simple découverte.  Le fait de constater qu'un produit connu présente une certaine propriété n'est qu'une découverte qui ne peut fonder la nouveauté d'une revendication d'utilisation.

Dans le brevet comme dans D1 l'alliage d'aluminium est utilisé dans des applications aéronautiques. La fatigue étant déjà une question importante dans D1, l'utilisation d'une teneur limitée en silicium ne constitue pas une nouvelle utilisation ou activité qui puisse être distinguée de l'utilisation connue de D1.
Le fait de constater que l'absence de particules intermétalliques de Mg2Si améliore la résistance à la rupture par fatigue apparaît plus comme une découverte a posteriori du mécanisme sous-jacent à l'utilisation connue de D1.

Cette caractéristique ne peut donc conférer la nouveauté.


Décision T2243/16
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