La composition pharmaceutique revendiquée se distinguait de celle de D3 par la présence de polypropylène glycol en lieu et place du mannitol. Les exemples du brevet montraient que ce remplacement permettait d'éviter la formation de dépôts et d'éviter le bouchage des dispositifs d'injection.
Ce phénomène indésirable est observé dans le brevet par des tests spécifiques, utilisant par exemple le même système d'injection pendant 9 jours ou observant le séchage de gouttes. D3 ne mentionne pas le problème de formation de dépôts, mais les conditions expérimentales de D3 sont différentes.
La Chambre en déduit, contrairement aux arguments des opposants, que le phénomène indésirable observé dans le brevet ne se manifesterait pas de manière inévitable lors de la mise en œuvre pratique de D3. Par conséquent, la reconnaissance de la pertinence de ces phénomènes doit être considérée comme faisant partie de la contribution technique du brevet, et une formulation du problème technique objectif qui mentionnerait la prévention de ce phénomène ne serait pas admissible: elle risquerait de manière injuste d'orienter vers la solution revendiquée, ce qui serait une approche a posteriori.
Les exemples du brevet montrent en outre que les compositions sont aussi stables que celles connues.
La Chambre en conclut que le problème technique objectif est de fournir des compositions optimisées en termes de fabrication et d'utilisation, tout en conservant leur stabilité.
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