La couche épitaxiale était caractérisée par un angle d'inclinaison du plan {110} supérieur à 0° et inférieur ou égal à 20°.
Dans le document D1, l'angle devait être de 0°.
La Chambre suit la décision T594/01, qui avait décidé qu'une teneur inférieure à 0,1% était antériorisée par un exemple à 0,1%, car une valeur expérimentale est toujours entachée d'une incertitude de mesure.
Dans le cas d'espèce, aucun laboratoire ne peut mesurer un angle avec une précision infinie; il existe donc toujours une marge d'erreur, petite mais finie. Un angle "supérieur à" 0° englobe des valeurs plus proches de 0 que cette marge d'erreur, et de telles valeurs ne pourront en pratique pas être distinguées d'une valeur de 0°.
L'invention n'est donc pas nouvelle.
NDLR: dans la décision T520/06, la Chambre avait décidé qu'un rapport V2/V1 < 50% distinguait les silices revendiquées de celles divulguées par D2, ayant un rapport 50% ou plus. Pour la Chambre, la décision T594/01 n'était pas applicable car la valeur de 50% de l'art antérieur n'était pas une valeur expérimentale mesurée concrètement dans le cadre d'un exemple de réalisation mais une borne inférieure à respecter. Aucun des exemples de D2 ne divulguait une valeur égale à ou même proche de 50%, la plus petite valeur étant de 57%.
10 comments:
Mademoiselle Trucduche, mon institutrice à l’école primaire, avait pour coutume de dire: un zéro pointé reste un zéro!
Je n’ai ni oublié Mademoiselle Trucduche ni sa maxime! Paix à son âme.
À quand un brevet pour les nuls ?
Blague à part, la décision rappelle à juste titre que les brevets peuvent avoir pour objet des dispositifs réels et que le problème de la précision des mesures se pose toujours à la personne qualifiée!
J'espère que les décisions de ce type feront enfin réfléchir un peu plus les rédacteurs de brevets sur les quantités physiques qu'ils mettent dans leurs revendications !
Et en particulier sur les chiffres significatifs. Je vois trop de brevets où il est évident que le rédacteur ne s'est pas interrogé un instant sur ce qu'englobe réellement son "1 (unité physique quelconque)" avec un seul chiffre significatif, ou son "10000 (unité physique quelconque)" qui dénote une précision inatteignable en pratique.
Et comment doit-on rédiger dans ce cas ? Merci de vos conseils précieux.
Perso j'aurais tenté ">0", et ensuite mis des positions de repli du type > 1°, > 2° etc...
Sur les chiffres après la virgule, attention aux arrondis! Il y a pas mal de décisions sur le sujet
Il faut rédiger de manière à décrire clairement des objets nouveaux et inventifs. Voilà, inutile de me remercier! C'est comme dans la sculpture, où il suffit d'enlever tout le marbre en trop.
L'annonce du billet avec le nouveau système arrive avec 20h de retard sur l'ancien, et il faut l'ouvrir le message pour savoir de quoi il s'agit, tandis qu'avant l'essentiel apparaissait déjà dans le titre. Est-ce qu'on peut améliorer?
Effectivement, le nouveau système n'est hélas pas idéal.
Comme indiqué à la fin du précédent billet, il est conseillé de choisir le mode "single email", qui normalement assure un envoi dans l'heure qui suit le rafraichissement du flux par follow.it, lequel se produit de manière apparemment aléatoire entre 2h et 10h du matin...
Personnellement je n'ai pas reçu tous les courriels prévus.
Les autres moyens de rester informés de la parution d'articles:
- twitter
- LinkedIn
- Facebook
Et sinon n'hésitez pas à passer de temps en temps sur le blog. En général je publie 3 articles par semaines, à 1h du matin.
Je peux déjà informer qu'il y aura la semaine prochaine un article lundi et un autre mardi.
Merci, autant pour moi, je n'avais pas prêté attention au précédent article.
Je pense avoir trouvé la solution avec le feed RSS qu'on trouve sur la gauche de la page, que j'ai ajouté à Thunderbird. Les résumés sont chargés automatiquement, et le titre des articles est bien visible. Ce moyen fausse probablement votre perception du nombre véritable d'abonnés.
http://europeanpatentcaselaw.blogspot.com/feeds/posts/default
Ah oui effectivement j'oubliais le flux RSS, pour ceux qui utilisent des lecteurs de flux.
Pas grave si ça fausse le nombre d'abonnés, j'ai le nombre de vues par article de toute façon.
C'est "au temps pour moi"
Dans le cadre des travaux pratiques de physique de 1ère année d'université, nous apprenions le calcul d'erreurs et le nombre de chiffres significatifs.
Depuis, Excel est arrivé, qui n'accepte plus 1,000 mais transforme en 1.
Du coup, certains Chambre de recours au lieu de considérer 1,000 X ± 0,0005 croient que c 'est 1 X ± 0,5, avec X comme unité. Il faudrait utiliser des milliX comme unité ...
La précision de la mesure dépend de la méthode de mesure à la date de la mesure, pas du nombre de chiffres imprimés.
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