T1117/14 : connaissance générales illustrée par articles et brevets

Il est de jurisprudence constante que la littérature scientifique et brevet n'est normalement pas utilisée pour prouver les connaissances générales de l'homme du métier. Ce principe connaît des exceptions, comme le montre la présente décision.

La demande ne contenait aucune indication sur la manière dont l'implant biodégradable revendiqué pouvait être fabriqué.
L'homme du métier peut toutefois utiliser ses connaissances générales pour compléter l’information contenue dans la demande.
A ce titre, le demandeur a soumis une déclaration du Professeur B expliquant qu'il avait développé une nouvelle méthode de production de céramiques beta-TCP poreuses, méthode divulguée dans la littérature scientifique et brevet. Au moment du dépôt de la demande, la méthode n'avait pas encore trouvé sa place dans des manuels ou des monographies, l'homme du métier devant alors se référer aux articles scientifiques et aux brevets.

La Chambre est convaincue par ces arguments. Deux des documents cités ayant été publiés plusieurs années avant la date de dépôt (NDLR: 4-5 ans avant la priorité), les informations concernant la méthode avaient eu suffisamment de temps pour diffuser dans la communauté d'experts. Il est également plausible que les informations à propos d'une méthode nouvelle, appliquée à la fabrication d'un des rares matériaux d'implant en beta-TCP commercialisées (ChronOs) se soient rapidement propagées parmi les hommes du métier. Dans un manuel publié quelques années après le dépôt de la demande (NDLR: 3 ans après la priorité), la méthode du Professeur B est explicitement mentionnée, ce qui montre que la méthode était suffisamment connue pour être prête à être insérée dans des manuels. La méthode en question faisait donc bien partie des connaissances générales de l'homme du métier.

Décision T1117/14

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