Dans la série des équipements corporels, voici le déguisement de "monstre saignant".
US 4,375,733
vendredi 8 juin 2012
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Actualités du droit des brevets en France et en Europe, jurisprudence de l'OEB (depuis 2007) et de la JUB (depuis 2023)
Dans la série des équipements corporels, voici le déguisement de "monstre saignant".
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1 comments:
Eurk... On ne peut pas dire qu'il s'agit ici d'une création "esthétique". Elle ne peut donc être exclue de la brevetabilité au vu de la CBE.
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