Dans la série des équipements corporels, voici le déguisement de "monstre saignant".
US 4,375,733
vendredi 8 juin 2012
Inscription à :
Publier les commentaires (Atom)
Actualités du droit des brevets en France et en Europe, jurisprudence de l'OEB depuis 2007
Dans la série des équipements corporels, voici le déguisement de "monstre saignant".
US 4,375,733
Le Blog du Droit Européen des Brevets Copyright Laurent Teyssèdre 2007-2022
1 comments:
Eurk... On ne peut pas dire qu'il s'agit ici d'une création "esthétique". Elle ne peut donc être exclue de la brevetabilité au vu de la CBE.
Enregistrer un commentaire