Chaque année, le CEIPI organise en collaboration avec l’epi
une formation en droit européen des brevets, appelée « formation de
base », dans un grand nombre de villes européennes, et notamment à Paris.
En France, cette formation s’adresse principalement aux
professionnels du droit des brevets qui sont titulaires du D.U. du CEIPI et qui
souhaitent devenir mandataires agréés près l’OEB. L’objectif est de se
perfectionner dans tous les aspects du droit européen des brevets, après le
premier enseignement délivré lors de l’année d’étude au CEIPI, qui est
nécessairement relativement condensé.
La formation parisienne s’étale sur une année, et elle
comprend une séance de trois heures chaque semaine, généralement le mardi de
16h30 à 19h30, à La Défense, chacune étant consacrée à un thème précis. Les
séances sont animées par une équipe de tuteurs issus des cabinets, de
l’industrie, et de l’OEB.
Quelques séances spéciales sont également proposées,
notamment :
-
un exercice de simulation de procédure orale avec un président de
division venant de l’OEB (sur une demi-journée),
-
une séance sur le PCT (sur une journée complète)
-
des séances transversales de questions / réponses, sur l’ensemble des
sujets abordés.
La formation epi-CEIPI permet de se préparer, sur le fond,
aux différents sujets traités dans les épreuves de l’EQE (y compris le
pré-examen).
Elle constitue un préalable utile aux séminaires de
préparation spécifique à la méthodologie des différentes épreuves, qui sont
proposés par ailleurs par le CEIPI ou l’ASPI notamment. Mais, au-delà de
l’examen, elle constitue également un moyen pour chacun de compléter ses
connaissances et de consolider sa pratique professionnelle, dans un cadre
interactif.
La prochaine session de la formation epi-CEIPI à Paris
démarrera en septembre 2012 pour se terminer début juillet 2013. La première
partie du programme sera essentiellement consacrée au droit procédural, et la
deuxième partie aux conditions de fond de brevetabilité. De nouveaux sujets
seront abordés cette année, afin d’élargir le cadre de l’enseignement :
par exemple le contentieux du brevet européen, ou encore la pratique des
examinateurs de l’OEB ; par ailleurs, des éléments de comparaison entre
droit européen et droit français seront proposés afin de remettre les
connaissances acquises dans un contexte plus général.
Pour s’inscrire à la formation, merci de contacter le
CEIPI en se reportant à la page suivante : http://www.ceipi.edu/index.php?id=5447
Les inscriptions doivent de préférence être effectuées avant
le 23 juillet 2012, des inscriptions tardives pouvant toutefois être prises en
considération dans la mesure du possible.
Pour toute question relative au contenu de la formation,
merci de vous adresser au coordinateur du cours parisien, Renaud Fulconis (
rfulconis (at) augdeb.com ).
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