La prise en compte de mesures effectuées sur des figures diffère selon que l'on discute de nouveauté ou de d'activité inventive.
L'invention avait pour objet un pistolet pulvérisateur de peinture. La seule caractéristique potentiellement distinctive par rapport au pistolet de l'art antérieur E1 (voir figure de gauche ci-dessous) était que "l'extrémité avant de la pointe de la buse à peinture déborde de 0,3 à 0,8 mm de l'extrémité avant de l'ouverture centrale dans le chapeau d'air."
La figure 2 de l'art antérieur présentait une similitude certaine (et troublante) avec la figure 2 du brevet (voir ci-dessous, figure de droite).
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| Art antérieur - Figure 2 |
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| Brevet en cause - Figure 2 |
Pour l'Opposante, il est clair que ces schémas aussi précis et détaillés sont à l'échelle. Considérant une taille standard de pistolet, on peut ainsi calculer une valeur de 0,5 à 0,6 mm.
La Chambre considère que bien que les figures semblent effectivement à l'échelle, la détermination du facteur de transformation conduit à une certaine incertitude, et ne donne pas une dimension bien déterminée.
Aucune valeur spécifique ne pouvant découler d'une manière directe et non ambiguë de la figure, la nouveauté doit être reconnue.
Aucun effet n'est associé au choix particulier "0,3-0,8 mm". Le problème à résoudre est donc de donner une valeur pour le pistolet de la figure 2 de l'art antérieur.
Ici, la Chambre considère que l'homme du métier voulant mettre en œuvre de manière concrète le pistolet de E1 aurait de manière évidente mesuré les dimensions de la Figure 2, et aurait appliqué un facteur de transformation pour ramener à une échelle valable pour un pistolet à peinture. Comme dans ce cas, l'information dérivée des mesures n'est pas limitée par la condition selon laquelle elle devrait être divulguée directement et sans ambiguïté et sert à déterminer des dimensions nécessaires en tant que points de départ pour la fabrication d'un pistolet selon E1, le fait que le facteur de transformation ne soit pas connu avec précision n'est pas pertinent.
Décision T2296/09
2 comments:
Rappelons cette définition que donnait de la nouveauté Pierre Dac:
"Rien n'est plus semblable à l'identique que ce qui est pareil à la même chose"
Je recommande la (re)lecture de la nouvelle de Jorge Luis Borges intitulée Pierre Ménard, auteur du Quichotte, en particulier le passage débutant par « Es una revelación cotejar el Don Quijote de Menard con el de Cervantes. ».
Il m'arrivait souvent d'y repenser lorsque je passais au peigne fin tel ou tel document afin d'en déterminer ce en quoi il pouvait différer d'une divulgation antérieure du même demandeur. Le jeu des sept erreur (ou moins)...
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