T1057/09 : une teneur peu claire

Une partie de cette décision, sur les aspects de preuves d'une divulgation orale, avait été discutée la semaine dernière.
Cette décision contient également une discussion intéressante sur des questions de clarté.

Une revendication du brevet délivré avait pour objet : "Use of Cu2+ ion to reduce or prevent the formation of precipitate in a formulation containing from 0.1 to 20 wt% of a 3-isothiazolone and from 0.1 to 25 wt% of a metal nitrate."


La revendication 1 de la requête principale s'intitulait ainsi : "Use of Cu2+ ion to reduce or prevent the formation of precipitate in a formulation containing from 0.1 to 20 wt% of a 3-isothiazolone and 0.1 to 25 wt% of a metal nitrate and from 1 to 10 ppm of cupric (Cu2+) ion."


La revendication étant modifiée par rapport à celle du brevet délivré, sa clarté peut être examinée.
Pour la Chambre, cette revendication n'est pas claire, car on ne sait pas si les 1 à 10 ppm se réfèrent à la quantité de Cu2+ ajoutée à la composition, ou à une teneur déjà présente dans la composition, donc avant ajout de Cu2+.


Pour corriger ce problème, la Titulaire a soumis une requête subsidiaire formulée comme suit : "Use of 1 to 10 ppm of Cu2+ ion to reduce or prevent the formation of precipitate in a formulation containing from 0.1 to 20 wt% of a 3-isothiazolone and 0.1 to 25 wt% of a metal nitrate."


Aux yeux de la Chambre, cette formulation n'est pas plus claire, car la composition peut contenir une source additionnelle de Cu2+ (par exemple, le nitrate métallique préféré - le nitrate de magnésium - peut contenir des impuretés de cuivre). On ne sait donc toujours pas si les 1 à 10 ppm se réfèrent à une quantité de Cu2+ ajoutée à la composition, ou à une teneur déjà présente dans la composition.

Les deux requêtes sont donc rejetées pour défaut de clarté.

Décision T1057/09

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