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mercredi 10 novembre 2021

T279/17: avantages non crédibles sur toute la portée

Les composites de polyamide revendiqués se distinguaient de ceux de D16 en ce que les fibres de verre avaient une section transversale non circulaire, avec un rapport d'aspect de 2 à 8.

Selon la Titulaire, la comparaison des exemples selon l'invention avec les exemples comparatifs montrait que les caractéristiques distinctives par rapport à D16 apportaient un grand nombre d'avantages, en termes de déformation, de résistance à l'impact, de rigidité, de maniabilité et de résistance à la chaleur.

La Chambre note toutefois que les exemples ne se distinguent pas seulement par la forme des fibres, mais aussi par la présence sur les fibres d'un revêtement aminosilane.

Or un tel revêtement modifie nécessairement les propriétés de surface des fibres de verre, et donc leur interaction avec la matrice polyamide. Cela fait partie des connaissances générales. 

D1 montre d'ailleurs que les couches de silane améliorent la maniabilité et l'adhésivité. Le fait que D1 ne fasse pas partie de l'état de la technique n'est pas pertinent: il est toujours possible d'utiliser des documents postérieurs, par exemple des essais, pour montrer qu'un problème technique est résolu ou pas.

Au vu de comparaison des exemples et des exemples comparatifs, il n'est pas crédible que les avantages mis en avant ne proviennent que des caractéristiques distinctives.

Le problème technique doit donc être reformulé de manière moins ambitieuse, comme étant simplement de fournir un composite alternatif.

Or les fibres de section non-circulaire, avec un rapport d'aspect de 2,5 sont connues de D14 pour renforcer des polyamides. L'invention n'impliquait donc pas d'activité inventive.


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