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jeudi 4 novembre 2021

T575/17: mode d'action dérivable de l'art antérieur

Le brevet opposé portait sur un substrat métallique isolé comprenant un implant métallique (124).

La Titulaire argumentait que le terme 'Isoliertes Metallsubstrat" impliquait la présence d'une couche isolante très mince (11), ne devant pas être traversée par l'implant, car ce terme devait être compris par l'homme du métier comme synonyme de l'"IMS" (Insulated Metal Substrate) bien connu.

La Chambre ne partage pas cette opinion. Elle note que le libellé de la revendication ne comporte pas le terme "IMS" et que le terme allemand utilisé n'a pas exactement la même signification que l'IMS anglais. En outre, la demande telle que déposée, en lien avec la figure 4, suggère que l'invention n'utilise pas nécessairement des IMS conventionnels. En conséquence, le terme doit simplement être compris comme portant sur un substrat métallique sur lequel est disposé une couche isolante.

Si le titulaire entend protéger un produit normalisé, le brevet doit le définir ou indiquer clairement à quelle norme reconnue le produit se rapporte.

Le produit breveté se distinguait de celui de E6 en ce que le composant métallique était implanté dans le substrat métallique, au travers d'une ouverture dans la couche isolante. Selon le brevet, l'effet technique associé serait une diminution des défaillances.

La Chambre note que le brevet en cause n'indique pas les raisons pour lesquelles ce problème serait résolu par un implant. Il est concevable que les contraintes thermiques soient mieux réduites par le choix du matériau et la réduction de l'espace entre l'implant et le substrat métallique. En particulier, si le coefficient de dilatation thermique de l'implant correspond à celui du composant, les contraintes thermiques entre le composant et le substrat du composant pourraient être évitées. 

Si, dans l'ensemble de la demande, il n'y a pas de divulgation directe ou plausible de la manière dont l'effet désiré de l'invention est obtenu et de la raison pour laquelle les caractéristiques revendiquées résolvent le problème, alors le mode d'action peut également être dérivé de l'enseignement d'autres documents (antérieurs).

Or, l'insertion d'implants préfabriqués pour améliorer la dissipation de la chaleur était connue depuis longtemps et en détail (E1-E3, E5), de sorte que l'application de cette solution à la technologie d'IMS ultérieurement développée était évidente.


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