L'Art 84 CBE stipule que les revendications doivent se fonder sur la description.
Lors d'une procédure orale, il est d'usage, lorsqu'un jeu de revendications est considéré comme satisfaisant les exigences de la CBE, d'adapter la description afin de satisfaire à l'Art 84 CBE, et ce à la fin de la procédure orale. Dans certains cas, la Chambre de recours renvoie l'affaire devant la division d'opposition, avec ordre de maintenir le brevet sous forme modifiée après modifications de la description et des dessins.
Il est conseillé aux titulaires qui décident de ne pas participer à une procédure orale de fournir des descriptions adaptées pour chacune des requêtes qu'elles proposent.
Dans l'affaire T917/95 la Chambre 3.2.04 avait fait remarquer qu'un Titulaire absent à une procédure orale ne pouvait s'attendre à ce que la Chambre repousse le prononcé de la décision pour lui donner l'opportunité d'adapter sa description à des revendications considérées comme acceptables. Dans le cas d'espèce, la Chambre avait considéré que la seconde requête subsidiaire ne satisfaisait pas les exigences d'activité inventive, mais laissait entendre en passant que même dans le cas contraire, elle aurait pu décider la révocation du brevet au vu de l'Art 84 CBE.
La même Chambre a pu faire le même commentaire dans la décision T181/02, en indiquant au point 4 de la décision que même si les revendications avaient été jugées conformes aux exigences de la CBE, les requêtes aurraient été rejetées au motif qu'aucune description modifiée n'avait été fournie.
Plus récemment, dans l'affaire T109/02, la Chambre 3.2.02 a rejeté la 3ème requête subsidiaire du fait d'une incohérence entre la revendication 1 et la description (non-adaptée). La Chambre note au point 4.2 des motifs que par son absence lors de la procédure orale, la Titulaire a abandonné la possibilité d'adapter la description, de sorte que le brevet ne pouvait être maintenu selon la 3ème requête subsidiaire. Le brevet a été révoqué.
Les affaires T1174/01 et T725/00 traitent de situations similaires.
lundi 23 mai 2011
Adaptation de la description
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11 comments:
La procédure de Recours n'est pas un long fleuve tranquille. Il faut se méfier des troncs d'arbres qui flottent au fil de l'eau et qui font chavirer la barque lourdement chargée par des requêtes subsidiaires.
La procédure de Recours est un parcours du combattant. Il faut se méfier des embuscades le long du chemin qui prennent par surprise la monture du chevallier lourdement chargée par des requêtes subsidiaires.
Le recours n'est pas une promenade de santé. Il faut se méfier des pièges de procédure qui à tout moment peuvent déséquilibrer le promeneur, entraîné par le surpoids de ses requêtes subsidiaires.
le pêcheur de brevets risque de se noyer, emporté par ses filets de requêtes subsidiaires dans le grand tourbillon du recours.
dans la course au brevet le coureur peut se prendre les pieds dans les lacets emmêlés de ses requêtes subsidiaires et se vautrer sur le bitume de la révocation.
La procédure de Recours, c'est comme la guerre des étoiles. Il suffit d'un seul missile non détecté pour détruire la station spatiale remplie de requêtes subsidiaires qui sert de base arrière.
La procédure de Recours, c'est comme la guerre des étoiles. Il suffit d'un seul missile non détecté pour détruire la station spatiale remplie de requêtes subsidiaires qui sert de base arrière.
...et l'astronaute est alors condamné à errer pour l'éternité dans le vide sidéral de la révocation.
Dans le potager du recours le jardinier a du mal a faire pousser ses brevets lorsqu'il abuse du désherbant de ses requêtes subsidiaires.
pour éteindre l'incendie du recours il faut utiliser avec précaution la botte de paille que représentent les requêtes subsidiaires. Sinon il vous en cuira.
Le poête des brevets a de plus en plus de mal à trouver l'inspiration dans la muse du recours tant il est obsédé par les métaphores de ses requêtes subsidiaires.
A défaut de désherbant, il y en a qui ont abusé d'herbe ici !
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