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jeudi 1 février 2024

T1920/21: toutes les étapes ne nécessitaient pas la présence du patient ou de la patiente

La demande revendiquait une méthode de diagnostic d'une infection à Helicobacter pylori chez une personne traitée avec des inhibiteurs de la pompe à protons, comprenant l'administration d'un mélange d'acides, des prélèvements d'échantillons d'haleine avant et après administration d'urée marquée au carbone 13, le dosage de carbone 13 dans les prélèvements d'haleine et la comparaison entre les valeurs obtenues. 

La division d'examen avait rejeté la demande, estimant que la méthode était une méthode de diagnostic appliquée au corps humain, exclue de la brevetabilité par l'article 53 c) CBE.

La Chambre rappelle que selon G1/04, les méthodes de diagnostic exclues doivent répondre aux critères suivants: i) le diagnostic à finalité curative stricto sensu, représentant la phase de décision déductive en médecine humaine ou vétérinaire, en tant qu'activité purement intellectuelle,  ii) les étapes précédentes qui sont constitutives de la pose de ce diagnostic, et iii) les interactions spécifiques avec le corps humain ou animal qui surviennent lorsque sont mises en œuvre celles des étapes précédentes qui sont de nature technique.

En outre, chacune des étapes de nature technique qui font partie des étapes précédentes constitutives de la pose du diagnostic à finalité curative stricto sensu, doivent remplir le critère "appliquées au corps humain ou animal".

La division d'examen avait considéré que ce dernier critère était rempli car le dosage de carbone 13 ne pouvait être isolé des étapes de prélèvement d'haleine. 

La demanderesse argumentait que le prélèvement d'haleine n'était pas de nature invasive, argument rejeté par la Chambre car le critère "appliquée au corps humain" est rempli dès lors qu'il y a une interaction avec un humain, nécessitant la présence de ce dernier. Les deux étapes de prélèvement d'haleine sont donc bien appliquées au corps humain.

En revanche, la Chambre considère que l'étape de dosage du carbone 13 ne respecte pas ce critère. Cette mesure, qui se fait dans des appareils de type spectromètre de masse ou spectroscope IR, se fait sans interaction avec le patient ou la patiente et ne nécessite pas sa présence. 

La méthode revendiquée n'est donc pas exclue de la brevetabilité par l'article 53 c) CBE.


Décision T1920/21


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