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samedi 2 juillet 2011

T1244/07 : le one-click n'est pas brevetable



 La Chambre 3.5.01 (dans une composition à 5 membres) a confirmé le rejet de la demande d'Amazon portant sur le "one-click" (priorité de 1997).
  
En particulier, la Chambre note que la revendication ne précise pas clairement à partir de quel point l'action en un clic s'applique. Dans l'art antérieur, il était également possible de commander en un seul clic à partir d'une page récapitulant la commande (pt 11).

Pour la Chambre, la méthode revendiquée n'est qu'une application évidente des cookies récemment développés (pts 17 et 20).

La possibilité de commander en un clic peut entraîner des commandes accidentelles, si bien que la revendication prévoit que le client puisse autoriser ou pas la commande en un clic. La Chambre décide que cette caractéristique relève d'une activité intellectuelle et ne peut être utilisée pour discuter de l'activité inventive selon G3/08, pt 10.13.2 (pt 18).

La Chambre considère enfin que l'idée de réduire le nombre d'étapes nécessaires pour commander un article ne peut contribuer à la présence une activité inventive. Le fait d'omettre une étape de confirmation dans un processus de commande relève d'une "business method" (pt 21).

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