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lundi 11 avril 2011

T385/09 : vaches, disclaimer, thérapie et ordre public

La requête proposée avait pour objet une "méthode non-thérapeutique de refroidissement de vaches, dans laquelle on pulvérise un liquide sur les poils de la vache, puis on souffle de l'air sur le liquide, le tout se produisant pendant la traite de la vache, de manière à ce que la vache aille spontanément à la stalle de traite."




Le disclaimer "non thérapeutique" n'était pas divulgué dans la demande telle que déposée.
La Chambre considère toutefois que ce disclaimer est conforme à la décision G1/03, dans la mesure où la méthode de refroidissement peut avoir des effets thérapeutiques (contre le stress thermique, et c'est d'ailleurs sur le fondement de l'Art 53 c) CBE que le brevet avait été révoqué en première instance) que des effets non-thérapeutiques (celui de donner envie aux vaches d'aller à la stalle de traite).

L'indication "non-thérapeutique" doit s'interpréter en ce sens que la méthode s'applique à des vaches en bonne santé, capable de réguler leur température, même si elles ont un peu chaud. Il s'agit donc d'une méthode visant à procurer des sensations agréables aux vaches de sorte qu'elles ont envie d'aller à la stalle de traite. A ce sujet, la Chambre ne partage pas l'avis de l'opposante, selon lequel tout inconfort est thérapeutique, si bien que tout ce qui peut soulager cet inconfort est thérapeutique. La Chambre note que si l'on suit cette approche, le simple fait de nourrir une vache qui a faim serait thérapeutique, ce qui est absurde.

L'Opposante soulevait aussi l'argument selon lequel refroidir une vache de manière non-thérapeutique, donc dans le cas où la vache est à une température normale, causerait des souffrances à l'animal, ce qui serait contraire à l'ordre public et doit entraîner une exclusion au titre de l'Art 53 a) CBE . La Chambre ne partage pas cet avis, car la revendication a pour effet que la vache a envie d'aller spontanément à la stalle de traite, si bien que l'homme du métier exclurait de la portée de la revendication un refroidissement excessif susceptible de causer des souffrances.

Décision T385/09

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4 commentaires:

Thérapie a dit…

Si si, cette solution est applicable dans les terres à pies!

Meumeu a dit…

En lisant le texte j'ai d'abord cru que j'avais affaire à l'invention de la semaine. Arroser les vaches, quellee drôle d'idée, enfin, pas nécessairement pour les intéressées. J'imagine les scènes au salon de l'agriculture où l'on aura transporté une telle installation. Qu'en dira J.C.?

L'opposante semble avoir tout tenté, y compris la moralité et l'ordre public. Outre le fait que ce type d'argumentation n'a jamais réussi à convaincre une chambre, il est curieux qu'il soit invoqué par des gens qui désirent sans doute pratiquer eux-mêmes l'invention...

Au juste, mon proprio pratique-t-il une méthode thérapeutique quand il démarre la chaudière à l'automne? Et si par hasard j'étais collé au plumard avec une bonne grippe?

Anonyme a dit…

Le procédé permet également d'obtenir du lait frais.

Anonyme a dit…

oh la vache !

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