La composition d'alliage de la requête principale se distinguait de celle de la revendication 1 de la demande telle que déposée par une limite basse plus élevée pour Mn (1,2-2,50% au lieu de 0,65-2,5%) et une gamme plus resserrée pour Nb (0,02-0,07% au lieu de 0,01-0,10%).
La demande telle que déposée enseignait les gammes préférées suivantes: 1,0-2,1% et 1,2-1,8% pour Mn et 0,02-0,08%, de préférence 0,03-0,07% pour Nb.
La revendication 2 telle que déposée spécifiait :
- C : 0,05 à 0,17, préférablement 0,07 à 0,15, et/ou
- Mn : 1,00 à 2,10, préférablement 1,20 à 1,80, et/ou
- Cr : 0,5 à 1,7, préférablement 0,8 à 1,5, et/ou Ti : 0,015 à 0,07, préférablement 0,025 à 0,05, et/ou
- Nb : 0,02 à 0,08, préférablement 0,03 à 0,07, et/ou
- B : 0,0005 à 0,004, préférablement 0,001 à 0,003, et/ou
- N : 0,001 à 0,008, préférablement 0,002 à 0,005 Ca : ≤ 0,01.
La Titulaire argumentait qu'il était courant de restreindre des gammes pour restaurer la nouveauté et citait la décision T1621/16 concernant les listes d'alternatives convergentes.
La Chambre rétorque que la décision citée n'établit pas un automatisme. Si chaque sélection individuelle utilisée pour limiter la revendication est une restriction convergente, il faut dans tous les cas vérifier si la combinaison spécifique qui résulte des sélections multiples trouve une base dans la demande telle que déposée. Les détails de chaque affaire doivent être pris en compte, comme souligné dans l'affaire T1137/21. Le fait que les caractéristiques soient décrites en termes de listes d'alternatives plus ou moins convergentes ne donne pas carte blanche pour combiner des caractéristiques choisies dans une liste avec des caractéristiques choisies dans une deuxième liste.
Le fait qu'un exemple reste dans la portée n'est en général pas suffisant pour conclure que la combinaison de sélections n'est pas arbitraire. En l'espèce, pour l'unique exemple restant dans la portée, les teneurs sont toutes dans les gammes respectives les plus préférées.
Dans le texte tel que déposée on trouve d'autre gammes préférées pour les autres éléments de l'alliage, avec différents niveaux de préférence. Compte tenu des multiples "et/ou" de la revendication 2, la demande inclut la possibilité selon laquelle n'importe quel des éléments ou n'importe quelle combinaison arbitraire remplit les conditions quant à une des gammes respectives, plus ou moins préférées. Il n'en ressort aucune préférence, aucun pointeur, pour se focaliser sur Nb et Mn en particulier.
Il ressort en outre de la demande une interdépendance entre les éléments, illustrée par la somme Mn+Cr de la revendication 3 et le rapport B/Mn+Cr de la revendication 4.
Le fait de limiter spécifiquement Mn et Nb, sur la base de différents niveaux de préférence, tout en maintenant les gammes larges pour les autres éléments alors qu'ils sont interdépendants, implique une sélection multiple arbitraire, qui confronte la personne du métier à une nouvelle information technique.
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