La Titulaire argumentait que le procédé de traitement de zéolithe revendiqué se basait sur une combinaison des revendications 1, 4, 9, 11, 13 et 17 telles que déposées. Elle faisait en outre remarquer que tous les exemples tombaient dans la portée de cette revendication, et constituaient donc des pointeurs vers la combinaison revendiquée.
La Chambre note au contraire que les revendications dépendantes et la partie générale de la description couvraient un très grand nombre de possibilités. Beaucoup de caractéristiques de la revendication 1 se retrouvent dans divers degrés de préférence dans les revendications dépendantes et/ou dans la description. La revendication 1 est le résultat d'une sélection multiple de combinaisons spécifiques parmi les différentes revendications dépendantes, sélection faite parmi de nombreuses possibilités et degrés de préférence.
En particulier: la zéolithe en général est selon la revendication 17 moins préférée que la zéolithe béta; la silice et l'alumine sont selon la revendication 13 les éléments les plus préférés; l'utilisation d'une solution aqueuse comprenant des acides organiques et/ou inorganiques est plus préférée qu'une solution aqueuse non précisée mais moins que les acides spécifiques listés en revendication 4; le pH d'au plus 5 est selon la revendication 5 moins préféré qu'un pH entre 0 et 2; une durée de 1 à 24 heures est plus préférée que la durée non précisée de la revendication 1 et combine des bornes plus ou moins préférées de la revendication 9; une concentration en eau d'au moins 90% est moins préférée que les limites de 99% et 99,9% de la revendication 11 etc...
En revanche, aucune des options des revendications 2, 3, 5 à 8, 10, 12, 14 à 16 et 18 n'a été intégrée dans la revendication 1.
Compte tenu du grand nombre de possibilités, l'objet de la revendication 1 ne découle pas directement et sans ambiguïté de la demande telle que déposée.
Le fait que les exemples tombent dans la portée de la revendication modifiée n'est pas un pointeur suffisant, car ils respectent aussi les options les plus préférées des divers paramètres et gammes.
La Titulaire citait la décision T1621/16 sur les sélections dans des listes d'alternatives convergentes. La Chambre estime toutefois que les deux affaires ne sont pas comparables. Dans le présent cas, la Titulaire a choisi de combiner des bornes de manière arbitraire. En outre, T1621/16 portait sur la nature et la teneur de composants dans une composition à 4 composants. Ici, certains paramètres portent sur des étapes, la séquence d'étapes et les substances à utiliser. Les amendements possibles peuvent aller dans un plus grand nombre de directions indépendantes. Le nombre de sélections et d'alternatives joue clairement un rôle dans l'évaluation de la nouveauté, tout comme la longueur d'une liste.
2 comments:
ouh là là, si combiner des revendications déposées n'est pas conforme à 123(2), on peut se faire du soucis...
Dans le cas d'espèce, les revendications sont alors des listes et comme elles ont toutes (plus ou moins) la même valeur, on ne peut pas combiner certaines plutôt que d'autres?
Notre breveté aurait donc du tout combiner? (R1+ R2 à R18)
Décision spécifique à la chimie ou aux matériaux?
Ouh la la mais il n'y a rien de nouveau ici. Cette décision semble parfaitement en ligne avec la jurisprudence constante quand il s'agit de piocher dans plusieurs listes avec différents degrés de préférence.
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