T2554/16 : could/would et choix parmi des solutions évidentes

La demande avait pour objet une méthode pour donner un aperçu d'un contenu multimédia diffusé en continu. Selon la durée d'une entrée utilisateur (par exemple d'un appui sur un écran tactile), la méthode ajoutait le contenu choisi dans une playlist (durée courte) ou en commençait la présentation (durée longue).

Dans l'art antérieur D1, l'utilisateur d'un téléphone mobile pouvait en tapotant sur l'écran arrêter une première chanson et en démarrer une deuxième, et en appuyant plus longuement pouvoir écouter pendant l'appui un échantillon de la deuxième chanson en même temps que la première.

Le fait que le contenu est diffusé en continu n'est pas considéré comme impliquant une activité inventive.

Sur la deuxième différence - l'ajout du contenu à une playlist en réponse à une entrée courte, le problème technique objectif partiel associé est "comment mettre en oeuvre une interface utilisateur qui améliore le contrôle sur le contenu multimédia".

La Chambre juge qu'il était bien connu d'associer différentes commandes à différents types d'entrées utilisateurs. Le fait d'associer une entrée particulière à une fonction particulière relève d'un choix de design qui peut varier arbitrairement d'une interface à l'autre. L'ajout à une playlist, mentionnée dans D1, était une fonction couramment utilisée, et le choix d'associer à cette fonction courante une action simple (un appui court) était une option de conception évidente et souhaitable.

La Demanderesse rappelait que selon l'approche "could-would", il ne suffit pas d'établir que l'homme du métier aurait pu aboutir à l'invention, mais qu'il l'aurait fait en espérant résoudre le problème technique ou obtenir une amélioration ou un avantage.

La Chambre rétorque qu'elle a bien établi pourquoi l'homme du métier aurait voulu remplacer dans D1 la fonction d'échange de deux chansons par la fonction d'ajout à une playlist: l'incitation provenait des connaissances générales, selon lesquelles les fonctions courantes devraient avantageusement être associées à des actions d'entrées faciles à mettre en oeuvre.

La Chambre ajoute que l'association revendiquée était une des nombreuses associations entrée/fonction possibles, beaucoup d'entre elles étant évidemment souhaitables en fonction des considérations de design et des fonctions prioritaires. Aucun effet technique inattendu n'est associé à cette association particulière. Cette dernière n'est donc que le choix non-inventif d'une solution parmi plusieurs solutions évidentes.



Décision T2554/16
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