Selon la Titulaire, le problème technique objectif résolu par la composition cosmétique revendiquée consistait en l’obtention de meilleures propriétés en terme de démêlage, souplesse et lissage des cheveux.
Différents essais comparatifs avaient été fournis afin de prouver que ce problème technique était bien résolu, mais la Chambre n'a été convaincue par aucun d'entre eux.
Concernant les essais réalisés, même ceux pour lesquels la composition comparative est identique à celle de l'art antérieur, la Chambre considère que "la description de la procédure et l'évaluation des tests comparatifs [...] sont à la fois déficients et insuffisamment significatifs pour permettre d'établir de façon crédible l'existence d'une amélioration". Alors que les essais doivent normalement être vérifiables, donc reproductibles, en l'espèce des instructions vagues et imprécises rendent l'essai inapproprié et non pertinent (T1127/10).
En outre, "des tests comparatifs peuvent s'avérer non significatifs en cas d'absence d'informations des résultats individuels et d'une analyse de la distribution statistique des résultats, en particulier dans le cas où des résultats expérimentaux sont proches et/ou le panel de testeurs ou l'échantillon est restreint en nombre."
Dans le cas d'espèce, les informations données pèchent par l'absence des critères de notation (tests qualitatifs de "douceur sur cheveux mouillés" ou de "souplesse à l'application" avec notations de 0 à 5 ou de 0 à 20) et par l'absence de toute information sur les résultats individuels de 6 modèles ainsi que d'une analyse de la distribution statistique des résultats.
La Chambre en conclut qu'en "l'absence d'une preuve ou d'une argumentation technique établissant une plausibilité minimale quant à l'existence d'une amélioration, le problème technique doit être reformulé sous la forme de la mise à disposition d'une composition cosmétique conditionnante alternative".
Décision T826/11
lundi 29 septembre 2014
T826/11 : essais comparatifs
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8 comments:
Une décision qui le vaut bien.
De toutes façons, qui voudrait s'enduire les cheveux avec du "polydialkylsiloxane à groupements terminaux
triméthylsilyle", je vous le demande?
le fait que le président de la CR soit chauve peut-il constituer un motif de révision ?
Pas forcément. S'il est chauve c'est peut-être la conséquence malheureuse d'une expérimentation sur l'objet de l'invention, à l'appui de l'insuffisance de description.
Cette affaire est un peu tirée par les cheveux mais si le chauve sourit et fait preuve de souplesse c'est qu'il n'a pas de démêlé avec la peau lisse.
Rien qu'à lire la liste des produits dans les revendications, j'ai les cheveux qui se dressent sur la tête.
Cessez de couper les cheveux en quatre, il s'en est fallu d'un cheveux qu'on se crêpe le chignon.
Ce dernier commentaire tombe un peu comme un cheveu dans la soupe.
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