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lundi 15 juin 2020

T1798/13: modélisation de données météorologiques


La demande avait pour objet une méthode de prévision de la valeur d'un produit financier structuré basé sur la météo.

La valeur des produits financiers était basée sur des mesures météo spécifiques telles que la température, les précipitations ou les heures d'ensoleillement.

Le demandeur argumentait que l'utilisation de prévisions météo pour définir un produit financier n'avait certes pas de caractère technique, mais que l'invention permettait d'améliorer la fiabilité et la prédictibilité des données de prévision météo, ce qui était un problème technique.
En outre, la revendication 1 était basée sur des données physiques, puisque les prévisions étaient fondées sur des mesures spécifiques de température etc..., donc techniques, et que la méthode calculait des données de prévisions météo ainsi qu'un indicateur de qualité donnant le pourcentage d'amélioration par rapport à une simulation de référence.

La Chambre admet qu'un système de prévision météo est technique, mais dans le cas d'espèce l'invention ne fait qu'utiliser des données déjà mesurées. Contrairement à la décision T2079/10, où l'invention améliorait la technique de mesure elle-même, l'amélioration réside ici dans le traitement des données pour améliorer la prévision.

La Chambre considère que l'amélioration de la fiabilité de données de prévisions météo n'est pas technique. Le "temps qu'il fait" n'est pas un système technique qu'un homme du métier peut améliorer ou même modéliser dans le but d'essayer de l'améliorer. C'est un système physique qui peut être modélisé, mais dans le but de montrer comment il fonctionne. Ce type de modélisation relève plutôt de la découverte ou de la théorie scientifique et ne contribue donc pas au caractère technique de l'invention.



Décision T1798/13
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3 commentaires:

Anonyme a dit…

C'était à prévoir.

Anonyme a dit…

Une décision contraire n'eut pas été choquante.

L'argumentation selon laquelle le temps ne peut pas être changé est certes correcte, mais à mon avis par trop simplificatrice.

Ce qui est plus gênant est que le tout se passe dans un cadre financier.

Anonyme a dit…

Le cadre financier n'a pas dû apprécier.

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