T754/10 : combinaison

Le granule comprenant une unité de cœur et une unité d'enrobage revendiqué par le brevet en cause était caractérisé par 3 paramètres:
1) l'unité d'enrobage comprend moins de 5mg d'enzyme par gramme d'enrobage
2) le rapport entre le diamètre du granule et le diamètre de l'unité de cœur est d'au moins 1,1
3) la teneur en enzyme dans l'unité de cœur est d'au moins 20% en poids de l'unité de cœur.

Ces différents paramètres pouvaient se déduire individuellement du document D15.

S'agissant du paramètre 1), D15 (page 7) enseigne qu'au moins 90%, voire essentiellement tout l'enzyme est absorbé dans l'unité de cœur. Si 100% de l'enzyme est dans le cœur, alors il n'y a pas d'enzyme dans l'enrobage.

Pour le paramètre 2), D15 ne divulgue pas de rapport, mais donne des gammes de tailles de particules : 50 à 4000µm (page 19) et une taille de cœur de 50 à 200µm (page 20), dont on peut déduire un rapport allant de 1 à 80. Un grand nombre des particules de D15 respecte donc le rapport minimal de 1,1.

Enfin, s'agissant du paramètre 3), D15 enseigne des teneurs en enzymes de 0,5 à 20% du poids de granule (page 31), le cœur constituant 0,5 à 50% en poids du granule (page 21). On peut en déduire que la proportion d'enzyme dans l'unité de cœur est d'au plus 40%, la gamme chevauchant la gamme revendiquée (20-100%).

La Chambre en déduit que chacune des caractéristiques se retrouve dans D15, mais également que leur combinaison est divulguée par D15 car ces caractéristiques ne proviennent pas d'exemples spécifiques mais de l'enseignement général de D15. Ces caractéristiques sont également reliées entre elles puisque, par exemple, un rapport de diamètres n'a de sens que pour des granules comprenant un enrobage. Enfin, le fait que l'enrobage soit substantiellement dépourvu d'enzyme est divulgué dans D15 comme particulièrement préféré.

L'objection de défaut de nouveauté n'est donc pas basée sur une sélection dans plusieurs listes, en particulier la présence ou l'absence d'enzyme dans l'enrobage, combinée avec les gammes de tailles de particules, les tailles de cœur etc...  En fait, il n'y a pas de listes dans D15, mais plutôt des gammes de valeurs pour des tailles et des teneurs en enzymes. Pour arriver aux paramètres qui définissent l'objet revendiqué, ces gammes devaient être combinées car les paramètres de la revendication (rapports, pourcentages) sont eux-mêmes des  combinaisons. La nécessité de se référer à des parties différentes de D15 dérivent du fait que les granules revendiqués et ceux de D15 sont définis à l'aide de paramètres différents.

La Titulaire argumentait également qu'aucun exemple de D15 ne tombait dans la portée de la revendication, si bien que l'homme du métier n'aurait pas sérieusement envisagé de travailler dans le domaine revendiqué. La Chambre rétorque que la nouveauté doit être examinée au regard de l'ensemble du document de l'art antérieur, les exemples ne formant qu'une partie de cet ensemble. Il suffit donc que la description générale du document de l'art antérieur divulgue des modes de réalisation destructeurs de nouveauté, même si les modes de réalisation des exemples ne le sont pas.


Décision T754/10
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