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mercredi 25 juin 2008

Interprétation de l'expression "comprenant"

Selon une interprétation classique, l'utilisation dans une revendication du terme "comprenant" pour qualifier une combinaison de caractéristiques n'exclut pas la présence d'autres caractéristiques non expressément décrites. Ainsi, un procédé comprenant les étapes A et B n'exclut pas que d'autres étapes soient mises en oeuvre, ou un produit comprenant les composants A et B peut contenir d'autres composants non indiqués. Cette interprétation est par exemple reprise dans les Directives, C-III 4.21.

Dans la décision T1023/02, au point 12 des motifs, la Chambre 3.3.04 nuance ce principe : elle estime qu'une revendication utilisant l'expression "comprenant" ne devrait généralement pas être interprétée comme couvrant des objets incluant une étape supplémentaire dont l'action contrebalancerait manifestement l'objectif technique des étapes décrites dans la revendication.

Dans la décision T1599/06 , la même Chambre devait interpréter une revendication portant sur un agent de vaccination comprenant une protéine X donnée. La demande avait été rejetée pour défaut de nouveauté au regard d'un document D5 censé décrire un agent de vaccination contenant implicitement cette protéine X en faible quantité.
Aux points 3.1 et 3.2 des motifs, la Chambre souligne d'abord que la signification des termes employés dans une revendication doit être déterminée du point de vue de l'homme du métier lisant la revendication dans le contexte de la demande et en s'appuyant sur ses connaissances générales. Pour la Chambre, l'homme du métier aurait déduit de l'ensemble de la demande que la revendication devait être interprétée en ce que la protéine donnée constitue le composant principal de l'agent revendiqué. Au point 11.5, elle déduit de cette interprétation la nouveauté au regard de D5 (en outre, la présence de la protéine ne découlait pas sans ambiguïté de D5).

Ce type d'approche, qui consiste à interpréter la revendication en fonction de la description, est critiquée par d'autres Chambres, voir par exemple un billet précédent.

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