La demande, déposée par la Deutsche Post, avait pour objet un procédé visant à améliorer l'efficacité énergétique de livraisons de marchandises. Pour ce faire, divers paramètres (consommation, type de véhicules, itinéraires etc...) de livraisons passées étaient enregistrés et pris en compte pour optimiser les itinéraires futurs.
La Chambre prend comme état de la technique le plus proche un document D4, qui n'avait pas été cité par la division d'examen, mais qui avait été utilisé dans la procédure devant l'Office chinois.
D4 n'enseigne pas le calcul de la consommation énergétique, mais plus globalement, celui du coût total de la livraison.
La Demanderesse argumentait que cette différence permettait de minimiser les besoins énergétiques, en choisissant, parmi plusieurs itinéraires possibles, celui qui nécessitait le moins d'énergie.
La Chambre est toutefois d'avis que dans le cadre de l'approche problème-solution, la personne du métier doit habituellement d'abord mettre en œuvre l'enseignement de l'état de la technique le plus proche. Si elle parvient à la solution par cette mise en œuvre, alors le problème technique objectif peut être considéré comme étant la mise en œuvre de l'enseignement de l'état de la technique le plus proche.
Dans le cas présent, la divulgation du document D4 laisse ouverte la question de la détermination des coûts totaux. L'effet de la caractéristique distinctive est uniquement considéré comme l'élaboration concrète de la détermination des coûts totaux dans le document D4. Il en résulte donc que le problème technique objectif consiste à mettre en pratique l'enseignement du document D4.
La Chambre considère que la consommation énergétique doit nécessairement être prise en compte pour déterminer les coûts. Le procédé était donc évident au vu de D4 seul. En outre, la réduction des besoins énergétique et le choix de l'itinéraire minimisant ces besoins faisaient partie des connaissances générales, comme montré par D1 à D3 et D5.
Le fait d'ajouter, dans les requêtes subsidiaires, que la détermination de l'itinéraire optimal se fait à l'aide d'algorithmes d'apprentissage automatique basés sur des connaissances et/ou auto-apprenants, notamment sur des machines vectorielles, ne confère pas non plus d'activité inventive car cela est enseigné par D4, à l'exception du fait que pour chaque itinéraire calculé, la consommation d'énergie est déterminée ou qu'il est vérifié si, pour chaque itinéraire calculé, une condition de consommation d'énergie (par exemple, un seuil de consommation d'énergie) est remplie ou atteinte.
La Chambre considère toutefois que la personne du business connaît, dans le domaine commercial concerné par l'invention, des concepts techniques simples avec lesquels elle doit régulièrement se familiariser, en particulier lorsque ces concepts concernent des aspects économiques, par exemple les coûts.
Décision T1737/21 (en langue allemande)
