Selon certaines décisions, une invention est considérée comme suffisamment exposée s'il est indiqué clairement au moins un mode de réalisation permettant à la personne du métier d'exécuter l'invention.
En l'espèce, le brevet peut reproduire un dispositif d'antenne tel que revendiqué sur la base des figures 6 et 7 et des paragraphes 56 à 58 du brevet.
La Chambre rappelle toutefois que l'invention doit toutefois pouvoir être exécutée dans toute sa portée.
L'invention mentionnée à l'article 83 CBE est en effet la même invention que celle des articles 52, 54 et 56 CBE, à savoir l'invention telle que définie par les revendications. Tous les modes de réalisation possibles et techniquement sensés couverts par la revendication doivent pouvoir être mis en œuvre à l'aide du brevet et des connaissances générales. Ceci n'exige pas que le brevet fournisse un enseignement distinct pour chacun de ces modes, la faisabilité pouvant résulter des connaissances générales. Ainsi, l'indication d'un seul mode de réalisation peut suffire, mais seulement à condition que ce mode permette à la personne du métier de mettre en œuvre l'invention dans l'ensemble du domaine revendiqué.
Tel n'est pas le cas en l'espèce. L'effet technique revendiqué (réduction du couplage de rayonnement parasite en orientant transversalement l'une à l'autre la direction spatiale d'émission/réception et la direction spatiale de rayonnement parasite) dépend d'un grand nombre de facteurs, et n'est obtenu dans le brevet que par la configuration particulière de la figure 2. Cela suffirait si la personne du métier pouvait en déduire d'autres configurations à l'aide de ses connaissances générales, mais la Chambre juge que cela n'est pas le cas car le grand nombre de sources parasites dans ce type de dispositifs obligerait la personne du métier à mettre en place un programme de recherche.
Décision T867/21 (en langue allemande)
1 comments:
This decision was reached as the outcome of a very well documented opposition raising various patentability objections as well as insufficiency. It is unlikely that such insufficiency objection will be raised pre-grant. against a pending application. Any potential opponent who plans to argue lack of sufficiency based the headnote of this case will be well advised to provide convincing documentation to back up the lack of sufficiency argument.
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