Selon la revendication 1 de la requête principale, la limite de zone de détection maximale (550) avait une forme trapézoïdale ou substantiellement rectangulaire.
La Chambre juge que l'utilisation de l'adverbe "substantiellement" en relation avec la forme rectangulaire ainsi qu'avec les modes de réalisation représentés aux figures 11A, 11B (ci-dessous), 17A et 17B, rend le sens de ces termes, et donc la définition de l'étendue de la protection, peu clair.
Il apparaît clairement des figures susmentionnées que la zone de détection maximale n'est ni trapézoïdale ni substantiellement rectangulaire mais a un périmètre irrégulier consistant en une pluralité d'arcs et de lignes. Dans ces figures, d'autres lignes (548) sont désignées comme "limites de zone de détection", mais, même si elle peuvent ressembler à des formes trapézoïdales ou substantiellement rectangulaires, sont de fait irrégulières.
L'homme du métier comprendrait donc que la zone de détection devrait au mieux ressembler à un trapèze ou un rectangle. Le concept de "similarité" n'est toutefois pas défini et les formes dessinées dans les figures résultent d'approximations arbitraires, d'autres approximations pouvant conduire à d'autres formes, par exemple un demi-cercle.
L'étendue de la protection ne peut dépendre du "goût et de la fantaisie d'un observateur". Puisque l'homme du métier ne peut conclure objectivement si une limite de zone de détection peut être qualifiée de "trapézoïdale ou substantiellement rectangulaire", l'étendue de la protection n'est pas correctement définie.
Décision T359/12
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2 comments:
J'aime beaucoup le titre de ce billet
Pour le déposant, "la formulation choisie est un bon compromis entre clarté et concision (sic!), la description supportant bien une telle formulation." Il faut vraiment oser!
Mais comme dirait l'autre "Qui ose gagne", mais pas à tous les coups, surtout si le trapèze ou le rectangle sont tordus!
Le drame en opposition est que le mandataire doit faire avec ce qu'il a, et c'est souvent très peu, surtout si la demande d'origine vient des USA. Après quelques verres de Bourbon, les contours en arc de cercle s'estompent, alors pourquoi pas.....
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