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jeudi 13 juillet 2017

T1634/13 : changement de "comprising" en "consisting of"


La revendication 1 de la demande telle que déposée prévoyait que la pâte de soudure comprenait un mélange d'une poudre d'alliage sans plomb à base de Sn mélangé à un flux.

L'alliage sans plomb comprenait de 0,2 à 1,0% d'Ag, et selon les revendications dépendantes pouvait comprendre Sb, Cu en une quantité totale d'au plus 1,0%, au moins un élément choisi parmi Ni, Co, Fe, Mn, Cr, Mo en une quantité totale d'au plus 3,0%, et au moins un élément choisi parmi P, Ga, Ge, en une quantité totale d'au plus 0,2%.

Selon la revendication 1 du brevet, la pâte consistait en un mélange d'une poudre d'alliage mélangé à un flux.

En outre, l'alliage consistait en 0,2 à 1,0% d'Ag et au moins une des familles d'éléments listés ci-dessus, le reste étant du Sn.

La Chambre rejette les arguments soulevés par l'Opposante au titre de l'article 123(2) CBE.

La demande divulgue en effet des modes de réalisation spécifiques d'alliages consistant en Sn, Ag, Ni (Figure 3) et Sn, Ag, P (Figure 4).


Les exemples spécifiques des figures 3 et 4 enseignent donc que le terme "comprenant" inclut le terme "consistant" comme sens particulier originellement divulgué.

En outre, pour tous les exemples, la pâte ne comprend que la poudre d'alliage et le flux, la somme des teneurs bouclant à 100%.

La décision T759/10, citée par l'Opposante, n'est pas pertinente car elle concerne le changement de "comprenant" en "consistant essentiellement".

Sur le même sujet

Décision T1634/13
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