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lundi 16 mai 2011

T1819/07 : "Average" n'est pas clair

La revendication 1 du brevet précisait que la taille moyenne (average size) des particules du précurseur de catalyseur de cuivre était entre 0,1 et 600 nm.

Pour la Chambre 3.3.01, le terme "average particule size" n'est pas clair.

S'appuyant sur un document D5 issu d'une encyclopédie, fourni par elle-même, la Chambre note qu'il existe plusieurs grandeurs servant à quantifier une taille moyenne de particules, parmi lesquelles la moyenne arithmétique du diamètre, le diamètre volumétrique moyen, le diamètre massique moyen, le diamètre de Sauter...
Le document D5 indique en outre qu'il n'est pas rare, dans le cas de populations polydisperses, que ces diamètres diffèrent de plusieurs ordres de grandeurs.

Les documents cités par la division d'examen utilisent chacun une méthode différente, ce qui contredit l'argumentation de la demanderesse selon laquelle une seule méthode est réellement utilisée.

La Chambre décide donc de rejeter la demande pour défaut de clarté.

La division d'examen avait rejeté la demande pour défaut d'unité d'invention. Si la demanderesse avait corrigé ce défaut, le brevet aurait été délivré avec ce terme jugé peu clair. En cas d'opposition, la Chambre, ne pouvant utiliser le motif de clarté, aurait-elle révoqué le brevet pour insuffisance de description ?

Décision T1819/07

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