Dans la requête subsidiaire XIb', la Titulaire avait incorporé dans la revendication 1 deux alternatives, correspondant respectivement aux caractéristiques des revendications 7 et 12 du brevet délivré.
La division d'opposition avait estimé qu'un tel jeu de revendications ne respectait pas la règle 80 CBE, car les deux alternatives n'avaient rien de commun, l'une concernant l'électronique de commande et l'autre le nombre de connexion. Le remplacement d'une revendication indépendante par plusieurs n'était admis qu'exceptionnellement, et n'était en général pas considéré comme justifiée par un motif d'opposition.
La Chambre ne partage pas ce point de vue. Il est en principe admis de remplacer une revendication indépendante par plusieurs, dès lors que celles-ci correspondent à des objets déjà définis dans des revendications indépendantes délivrées (T181/02). La décision T1138/02 ne doit pas être suivie.
La règle 80 CBE exige uniquement que la modification soit dictée par un motif d'opposition, pas que les alternatives partagent un concept technique général commun. L'absence d'unité d'invention ne constitue pas un motif d'opposition, et la possibilité de déposer une demande divisionnaire n'est plus possible en opposition.
Décision T561/23 (en langue allemande)
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