Le matériau de catalyseur revendiqué était notamment défini par des surfaces spécifiques BET supérieures à certaines valeurs dans différentes conditions de calcination, sans limite supérieure.
La division d'opposition avait révoqué le brevet pour insuffisance de description car du fait de l'utilisations de plages ouvertes le brevet couvrait des produits qui n'étaient pas réalisables à la date de dépôt.
La Chambre en profite pour faire le point sur la question de la suffisance de description dans le cas de plages ouvertes et proposer une approche.
Elle rappelle d'abord que lorsqu'une invention est définie en termes de desiderata, la suffisance est généralement évaluée sur le base du principe de reproductibilité sur toute la portée. La personne du métier doit être en mesure d'atteindre le résultat sur toute la portée de la revendication de manière à garantir que l'étendue de la portée corresponde à la contribution technique réelle du brevet.
Une définition du résultat en termes de plages ouvertes peut élargir la portée de manière à couvrir implicitement des modes de réalisations qui ne fonctionnent pas, par exemple des valeurs inatteignables, ou des alternatives encore à découvrir, par exemple des valeurs qui ne pourraient être atteintes que par une activité inventive.
La simple existence de modes de réalisations qui ne fonctionnent pas n'est toutefois pas suffisante. Le critère est plutôt de savoir si l'enseignement du brevet ou les connaissances générales permettent d'identifier plusieurs variantes fonctionnelles sur toute la gamme avec des efforts raisonnables. Cet enseignement peut prendre la forme d'instructions, d'explications techniques, d'exemples etc.. et doit permettre d'identifier les caractéristiques techniques requises pour atteindre les résultats requis, lesquelles doivent être définies dans la revendication.
La reproduction d'une plage ouverte ne doit pas être interprétée de manière littérale comme exigeant de pouvoir atteindre toutes les valeurs possibles, ce qui serait impossible à satisfaire. Inversement, la simple divulgation de modes de réalisation isolés tombant dans la gamme n'est pas suffisante. Le concept technique proposé pour atteindre le résultat doit être généralisable.
En conséquence, les gammes ouvertes doivent être interprétées comme équivalent à une exigence directionnelle d'ajustement du paramètre pour obtenir des valeurs aussi élevées que possibles avec les caractéristiques structurelles ou de procédé définies dans la revendication. Dès lors, si l'objet revendiqué n'est défini qu'au moyen d'une plage ouverte, l'invention ne sera généralement suffisamment décrite qu'en fermant la plage ou en définissant d'autres paramètres imposant une limite supérieure.
La Chambre propose le résumé suivant pour cette approche:
Lorsqu'une invention revendiquée comprend un paramètre physique à plage ouverte qui ne pourrait pas être reproduit à l'aide des connaissances générales courantes, la plage peut être considérée comme satisfaisant à l'exigence de reproductibilité sur l'ensemble de la plage revendiquée lorsqu'il peut être déduit (au moins implicitement) des enseignements de la description qu'en opérant dans le cadre de certaines caractéristiques structurelles et/ou de procédé essentielles, la personne du métier serait en mesure d'ajuster le paramètre pour atteindre différentes valeurs dans la plage ouverte sans effort excessif, et que l'objet de la revendication définit ces caractéristiques essentielles.
En l'espèce, la Chambre considère que les enseignements généraux de la description et les deux exemples permettent de mettre en œuvre l'invention par des essais de routine et des essais-erreurs. Les surfaces spécifiques des deux exemples dépassent largement les bornes minimales revendiquées et l'exemple 1 possède une surface spécifique bien plus élevée que celle de l'exemple 2. Les composants et leurs concentrations sont donc des paramètres essentiels pour ajuster la surface spécifique, et par de simples ajustements de la composition la personne du métier peut atteindre différentes valeurs dans la gamme ouverte. Par ailleurs ces composants et concentrations figurent dans la revendication 1.
L'invention est donc suffisamment décrite.
0 comments:
Enregistrer un commentaire