L'invention concernait un système permettant de vérifier la compatibilité entre une pompe et une composition chimique en scannant des étiquettes RFID présentes à la fois sur le récipient de la composition chimique et sur la pompe.
La division d'examen avait rejeté la demande pour défaut d'activité inventive en partant d'un document D5 dans lequel une étiquette RFID était utilisée pour vérifier la compatibilité entre un produit chimique et un récipient.
La Chambre est d'accord avec la demanderesse sur le fait que D5 ne divulgue pas de pompe. En partant de D5, la personne du métier devrait ajouter une pompe, s'intéresser au problème de compatibilité avec la pompe et enfin appliquer le système de vérification de D5 à cet effet.
Même si chacune de ces étapes était en soi connue ou triviale, une motivation serait tout de même nécessaire et la Chambre ne voit pas une telle motivation en partant de D5.
Ceci soulève la question de savoir si D5 est réellement un point de départ approprié. S'il n'est certes pas obligatoire de partir de l'art antérieur qui soit au sens strict le plus proche, il est toutefois recommandé de partir d'un document ayant un but et un effet technique général similaires. Partir d'un document plus éloigné conduit souvent à une approche a posteriori, en particulier en formulant un problème que la personne du métier n'aurait pas résolu de manière réaliste.
Un point de départ plus approprié serait un système comprenant une pompe et s'intéressant au problème de compatibilité de produits chimique avec cette pompe, ce qui permettrait la formulation d'un problème technique plus réaliste. D6 décrit un tel système mais sa date n'est pas certaine.
La Chambre renvoie devant la division d'examen pour procéder à une recherche complémentaire, prenant en compte d'autres classes que la classe G06Q (qui ne couvre pas les pompes), dans le but de trouver un document plus prometteur.
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