La composition à base d'oxyde de zirconium revendiquée était notamment caractérisée par une surface spécifique d'au moins 40m²/g après calcination pendant 6 heures à 1000 °C.
L'Opposante avait reproduit l'exemple 5 de D5 et déterminé sa surface spécifique.
La Titulaire argumentait que l'exemple de D5 ne pouvait être reproduit car il manquait des détails concernant la production de ZBS, lequel a un impact sur la surface spécifique. Dans ses propres essais, avec différents rapports SO4/Zr l'exemple n'a pu être reproduit et la surface spécifique était nettement plus basse.
D5 ne se limite toutefois pas à ces composés de ZBS et fait référence à un autre document qui divulgue aussi d'autres rapports SO4/Zr. L'enseignement de D5 n'est pas non plus limité au protocole précis choisi par la Titulaire.
La Chambre rappelle que selon la jurisprudence, l'exigence d'un exposé suffisant pour un document de l'état de la technique est la même que l'exigence de suffisance de l'exposé pour un brevet, et n'est pas remplie si la personne du métier ne peut pas réaliser l'invention après quelques essais de mise au point.
Dans le cas d'espèce, la Titulaire n'a utilisé qu'un protocole, et cela n'est pas suffisant pour confirmer une insuffisance de description de D5. La personne du métier comprendrait qu'il existe plusieurs manières de produire du ZBS et elle essayerait au moins une variation du protocole choisi ou quelques autres protocoles de préparation du ZBS afin d'obtenir un oxyde mixte affichant une teneur plus basse en sulfate.
L'Opposante a reproduit avec succès l'exemple 5 en utilisant du ZBS produit conformément à D5c. Même si D5 ne contient aucune référence à D5c, il indique que le choix de ZBS n'est pas particulièrement restreint et que des produits commercialisés pourraient être utilisés. Le procédé de D5c est un procédé que la personne du métier estimerait couvert par D5, car ce dernier document ne limite pas vraiment la production de ZBS. L'Opposante a donc produit du ZBS selon un procédé connu quelques années avant la date de dépôt du brevet.
La reproduction de l'exemple 5 par l'Opposante résulte en des propriétés très similaires à celles décrites dans D5 (quant à la teneur en sulfate et à la surface spécifique après 3 h à 1100°C). Dans le même temps, la composition ainsi obtenue respecte les paramètres définis dans la revendication 1 du brevet contesté.
La Chambre conclut, en appliquant le principe de la libre appréciation des preuves, que l'exemple 5 de D5 détruit la nouveauté de l'objet de la revendication 1.
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