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lundi 22 avril 2013

T808/09 : une décision chocolat


Une décision appétissante pour bien démarrer la semaine...

Le brevet avait pour objet une cartouche pour boisson, caractérisée par la présence d'un chocolat liquide ayant une viscosité à l'ambiante entre 70 et 3900 mPa.s.

La Division d'opposition avait rapidement traité la question de l'insuffisance de description, en décidant que l'homme du métier appliquerait une méthode standard pour mesurer la viscosité.

La Chambre n'est pas du même avis et reproche à la Division d'opposition d'avoir méconnu plusieurs documents cités par les Opposantes, notamment une déclaration D25.

Aucun exemple ne décrit l'objet revendiqué, tous les exemples traitant de café et non de chocolat.
Il est connu que les concentrés de chocolat liquide sont rhéofluidifiants et thixotropiques, si bien que leur viscosité dépend du temps et du taux de cisaillement. Il fallait donc préciser le taux de cisaillement et le temps de mesure.
Il existe différents types de viscosimètres, et aucune méthode standard n'a été développée, comme le démontre la déclaration D25.

L'invention n'est donc pas suffisamment décrite.
La Chambre rappelle également le grand nombre de décisions sur le même sujet: T805/93, T83/01, T1250/01.

Décision T808/09

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1 commentaires:

Anonyme a dit…

c'est un peu fort de café vous ne trouvez pas ?

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