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mercredi 14 novembre 2012

T1920/09 : paramètre inhabituel et présomption


La demande avait pour objet une structure en nid d'abeille caractérisée par un rapport R entre les surfaces spécifiques de deux matériaux constitutifs de la structure.

La demande avait été rejetée pour défaut de nouveauté au regard de deux demandes D8 et D9 du même déposant appartenant à l'état de la technique selon l'Art 54(3) CBE.
La Chambre confirme ce rejet.

Elle est d'accord avec la demanderesse sur le fait que ces documents ne décrivent pas explicitement ce rapport R. Cela n'est toutefois pas décisif car il ne s'agit que d'une définition paramétrique qui pourrait aussi bien être définie différemment, par exemple par le procédé de fabrication avec lequel le produit défini paramétriquement est inévitablement obtenu.

L'examen de D8 fait apparaître que les matières premières et les conditions du procédé sont identiques à celles utilisées par la demande en cause. Il existe donc une forte présomption que les produits obtenus soient identiques.
Puisque la demanderesse a décidé de formuler la définition de l'invention à l'aide d'un paramètre inhabituel, c'est à elle que revient la charge de démontrer de manière convaincante la nouveauté au regard de D8.
Alors même que D8 est une demande antérieure de la Requérante, qui donc aurait pu fournir toutes les preuves nécessaires, aucune preuve n'a jamais été fournie. La présomption selon laquelle la structure revendiquée n'est pas nouvelle n'a donc pas été renversée et aucun bénéfice du doute ne peut être accordé (T1764/06).

La requête principale et les 14 requêtes subsidiaires sont donc rejetées.


Décision T1920/09, commentée il y a peu par mon confrère Oliver.

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