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jeudi 1 avril 2010

De nouvelles mesures pour stimuler l'innovation

Vous vous souvenez tous du discours volontariste prononcé le mois dernier par Mr Van der Vis, responsable auprès de la Commission Européenne du Fonds Innovation Sciences Halieutique :

"L'innovation est le principal moteur de l'économie européenne. A ce titre, les politiques publiques doivent contribuer à stimuler l'innovation par des mesures d'incitation devant s'appliquer à l'échelle européenne. La contribution individuelle de chaque inventeur se doit d'être reconnue au plus haut niveau.
[...]
Avec l'aide de l'Office Européen des Brevets (OEB), chaque inventeur se verra récompensé après la délivrance de son brevet."

D'après des sources bien renseignées, il est prévu d'insérer dans le règlement d'exécution de la CBE une nouvelle règle 21bis ainsi rédigée :

"Dans un délai non-prorogeable de 24 semaines à compter de la publication de la mention de la délivrance au Bulletin européen des brevets, l'inventeur dûment désigné peut se rendre Platzl 9, Munich pour y recevoir une chope de bière.

La chope ne sera remise que sur requête écrite accompagnée d'un exemplaire du fascicule de brevet européen. La requête doit indiquer le nom et l'adresse du requérant, le numéro du brevet européen et le titre de l'invention. Elle n'est réputée présentée qu'après le paiement d'une taxe d'administration. 

Le Président de l'Office européen des brevets arrête la contenance de la chope."  


Une photo de l'annexe de l'OEB qui sera chargée de ces formalités :

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17 commentaires:

Comme un poisson dans l'eau a dit…

Voila enfin une nouvelle règle utile.
Deux problèmes se posent:
- Pourquoi introduire un délai différent de celui instauré par la nouvelle règle 70bis?
- La mesure est elle valable pour les demandes Euro-PCT?
En cas de réponse négative à la seconde question, faut il modifier le traité PCT pour instaurer un nouvel article 19bis instaurant la possibilité à l'inventeur, dans un délai de 2 mois à compter de l'invitation du Bureau International, d'aller chercher à Genève au 8 de la rue de la confédération sa chope dont le contenu est arrêté par le règlement d'exécution?
L'innovation n'en sera que stimulée.

Paris Hilton a dit…

Mouais...

Et quand on n'aime pas la bière ??

Et puis connaissant l'OEB, la taxe d'administration sera plus chère que le prix normal de la chope !

Anonyme a dit…

oui en fait cette nouvelle R21bis donne le droit à l'inventeur d'acheter une chope de bière.

Anonyme a dit…

Ok, on est le 1er Avril...

Anonyme a dit…

C'est l'année Chope-un

Rimbaud a dit…

Bravo Laurent, beau travail d'ichtyologue amateur !

L'OEB a raison: Rien de tel en effet que de déguster une belle chope datée pour stimuler l'imagination et la créativité.

delphinus troncatus a dit…

Le Fonds Innovation Sciences Halieutique, une bonne source pour aller à la pêche aux renseignements... Excellent !

Vers l'aine a dit…

Les inventeurs pourront s'exclamer : "Nos pairs se livreront aux plaisirs de la chope."

Vers l'aine a dit…

à Rimbaud :

dopée, à l'EPO bien entendu !!

www.epo.org

Anonyme a dit…

règle 21ter:

L'annexe de l'OEB qui sera chargée des formalités prévues par la règle 21bis servira également comme salle d'audience pour des procédures orales publiques .

Anonyme a dit…

@ l'anonyme de 16h13 :

bonne idée, l'acoustique y est bonne, surtout quand l'orchestre joue !

Anonyme a dit…

Bravo Laurent et aussi bravo Vers l'aine pour sa contrepétrie...

Anonyme a dit…

je trouve Vers l'aine très doué mais là pour une fois j'ai du mal à trouver la contrepétrie (j'ai la fin de la phrase mais le début ne veut rien dire..).

Rimbaud a dit…

Subtile allusion, Vers l'aine, l'EPO (www.epo.org....)! Je l'avais pas vue venir, celle-là.

Et j'opine avec ferveur, car les popes comme les papes apprécient les soeurs qui consacrent leurs chapes aux prières.

Anonyme a dit…

"Nos pairs se livreront aux plaisirs de la chope." peut se lire: Nos potes se livreront aux plaisirs de la chair"
Merci Vers l'aine

Rimbaud a dit…

Une précision pour l'Anonyme de 11h00: "nos Popes..."
Vous êtes ainsi sur la bonne voie pour décoder celle du 1.4 à 21h10.

Et n'oubliez pas de mettre en pratique le bel adage "bière qui coule n'amasse pas mousse".

Mariette DELCOUX a dit…

N'oublions pas donc pas Boby Lapointe et

... La maman des poissons; vous connaissez, au moins ?

Non?

http://www.youtube.com/watch?v=TNqRcKqQOPo

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