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mercredi 9 septembre 2015

T2300/12 : Wesentlichkeitstest


La revendication 6 du brevet avait pour objet un procédé pour l'analyse d'échantillons ou de surface dans lequel l'échantillon ou la surface est irradiée avec un faisceau d'ions bismuth du type Bi n,p+, vec n d'au moins 2, de sorte que des particules secondaires et/ou des ions secondaires sont formés, la masse des particules et/ou ions secondaires étant analysée.

Le brevet avait été révoqué sur le fondement de l'Art 100c) CBE au motif que la revendication ne contenait pas une caractéristique essentielle, à savoir que le faisceau d'ions est obtenu à partir d'une source ionique à métal liquide.

Pour la Requérante, l'application du test du caractère essentiel (Wesentlichkeitstest) conduit à conclure que la caractéristique relative à la source ionique à métal liquide pouvait être supprimée.
Ce test tripartite élaboré par la décision T331/87 impose qu'il apparaisse "directement et sans ambiguïté à l'homme du métier 1) que cette caractéristique n'est pas présentée comme essentielle dans la divulgation de l'invention, 2) qu'elle n'est pas indispensable en tant que telle à la réalisation de l'invention eu égard au problème technique que celle-ci se propose de résoudre et 3) que sa suppression ou sa substitution n'impose pas de vraiment modifier en conséquence d'autres caractéristiques."

La Chambre note que le jeu de revendications tel que déposé contenait deux revendications indépendantes 1 et 6 portant respectivement sur un spectromètre de masse et sur une source d'ions, mais pas de revendication de procédé. Pour cette raison, le test du caractère essentiel n'est pas directement utilisable.

Selon la jurisprudence bien établie, il s'agit plutôt de vérifier si l'objet de la revendication 6 découle, pour l'homme du métier, directement et de manière non ambiguë, de la demande telle que déposée.
Or il apparaît, contrairement à ce que soutient la Requérante, que l'on ne peut déduire de la demande que n'importe quelle source d'ions bismuth peut être utilisée. Il ressort au contraire du texte déposé que l'obtention des clusters de bismuth est étroitement liée à la source ionique à métal liquide utilisée.

Décision T2300/12 (en langue allemande)

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1 commentaires:

Raoul a dit…

Je me permettrais juste d'ajouter que le test d'essentialité ne s'applique pas seulement aux revendications telles que déposées, mais aussi aux combinaisons de revendications délivrées lorsque toutes les caractéristiques ne sont pas reprises (généralisation intermédiaire).
Elles peuvent à mon avis aussi s'appliquer à des caractéristiques tirées de la description, bien que les directives n'en parlent plus dans leur dernière édition.

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