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mercredi 12 octobre 2011

T2006/09 : des parties en poids peu claires


La revendication 1 avait pour objet une encre comprenant  des composés présents dans diverses quantités :

A liquid ink jet ink comprising a solvent [...], and wherein the solvent contains at least one kind of a solvent that is polymerized in the presence of an acid, which at least one solvent is an aromatic oxetane compound,
wherein an alicyclic epoxy compound and an aliphatic or alicyclic oxetane compound having a valency of at least 2 are added,
wherein the aromatic oxetane compound is present in an amount of 0 to 40 parts by weight, wherein the alicyclic epoxy compound is added in an amount of no larger than 50 parts by weight, wherein the total amount of oxetane compound is at least 40 parts by weight based on the total amount of liquid ink, wherein the total amount of the compounds having an alicyclic and an aromatic skeleton is at least 30 parts by weight.
La revendication mentionne des "parties en poids" sans indiquer la teneur de référence commune (par exemple 100 parts en poids du solvent ou de l'encre). Sans l'indication d'une telle teneur de référence, le poids d'une partie d'un composé peut différer du poids d'une partie d'un second composé, ce qui rend la revendication obscure.

La demanderesse a argumenté qu'il était clair pour l'homme du métier que les parties en poids se réfèrent à 100 parties en poids du solvant, à l'exception de la quantité totale de dérivés d'oxetane, mais la Chambre ne voit pas de raison pour laquelle l'homme du métier n'aurait pas pu considérer comme base 100 parties de l'encre totale.

Même si les revendications doivent être claires en elles-mêmes, la Chambre en profite pour souligner qu'une référence à la description n'aurait pas supprimé le défaut de clarté, les différentes parties de la description se référant tantôt au poids de solvant ou au poids de l'encre.


Décision T2006/09

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