Sponsors







Tweets

Membres

Statistiques

vendredi 18 mai 2012

Offre d'emploi


Conseil en Propriété industrielle 
Fondé en 1892 

 Cherche pour un poste basé à MARSEILLE 

 UN INGÉNIEUR BREVET (H/F) 



 Profil : 
- Diplômé d’une école d’ingénieur (ou équivalent) dans le domaine de la mécanique, physique, électricité, électronique, NTIC.
- Diplômé du CEIPI.
- Maîtrise de l’anglais et des outils informatiques.
- Première expérience dans la rédaction de demandes de brevets.
- Mandataire OEB et/ou CPI au moins en préparation.

 Missions : 
- Rédaction de demandes de brevets.
- Suivie des procédures de délivrance en France et à l’étranger.
- Étude de brevetabilité, liberté d’exploitation, opposition, litige, …

 Nous offrons un cadre de vie et de travail agréable, une équipe à dimension humaine, avec perspectives pour candidats motivés et ambitieux.

 Adresser lettre de motivation + CV à :

Alexis ROMAN
Cabinet ROMAN
35, rue Paradis BP 30064
13484 Marseille cedex 20
alexis.roman @ cabinet-roman.com (enlever les espaces avant et après l'arobase)

Traitement confidentiel des candidatures

L'invention de la semaine


L'ancêtre de la télécommande, à une époque où celle-ci existait déjà...

US 3,962,748


mercredi 16 mai 2012

T1486/08 : trop large


L'invention avait pour but d'éliminer les bactéries et virus de l'eau potable et revendiquait pour cela un charbon actif ayant une distribution particulière de tailles de pores, caractérisée par un rapport entre mésopores/macropores et micropores entre 0,3 et 3.

Dans une communication, la Chambre avait averti la Demanderesse que le domaine revendiqué était trop large pour satisfaire les exigences de l'Art 84 CBE, et avait suggéré de se limiter à la gamme allant de 0,8 à 1,5. La Demanderesse avait refusé, au motif que cette gamme n'était présentée dans la demande que comme une gamme préférée.

La Chambre rappelle que selon la jurisprudence constante, la portée d'une revendication ne doit pas être plus large que ce qui est justifié par le contenu de la description et la contribution à la technique (T409/91).
Dans le cas d'espèce, l'invention n'est illustrée que par deux exemples, ayant un rapport de 0,93 et 1,41.
La Chambre observe que ces valeurs se trouvent dans le domaine allant de 0,8 à 1,5.

L'efficacité de ces matériaux a été testée et prouvée dans la demande. La Demanderesse, sur qui repose la charge de prouver qu'une revendication est totalement supportée par la description n'a toutefois pas prouvé que les rapports non compris dans la gamme 0,8-1,5 avaient aussi un effet antibactérien.

La revendication ne satisfait donc pas aux exigences de l'Art 84 CBE.

Décision T1486/08

lundi 14 mai 2012

Visioconférence / Pré-EQE


L'OEB a récemment mis à jour sa note d'information sur l'utilisation de systèmes de visioconférence pour les procédures orales en examen.

En parallèle, le Président de l'OEB a pris une décision permettant d'envoyer des documents par courrier électronique dans le cadre de cette pratique.

Des lecteurs ont-ils déjà pratiqué la visioconférence dans le cadre de procédures orales ? Quel est votre sentiment sur ce système ?


Autre sujet : j'ai pu consulter les résultats de l'EQE préliminaire. Le taux de réussite (sur 390 candidats) est de 99%.   
Les notes obtenues sont aussi extrêmement élevées, puisque 40% des candidats ont obtenu une note comprise entre 90 et 100, 32% entre 80 et 90, 19% entre 70 et 80, 6% entre 60 et 70 et 2% entre 50 et 60.
Le nombre de candidats paraît très faible : en 2009, le nombre de "first sitters" était de 616.

vendredi 11 mai 2012

A quoi peut bien ressembler l'homme du métier ?


Toute personne travaillant dans les brevets s'est un jour posée la question : mais à quoi peut donc ressembler l'homme du métier ?

Grâce à Pierre Favre, examinateur à l'OEB et à Tina Heuter, sculptrice, nous pouvons maintenant visualiser ce personnage fictif qui fait couler tant d'encre et de salive.

A gauche : l'homme du métier
A droite : l'inventeur
Pour plus d'informations (et pour acquérir ces œuvres réalisées en bronze), visitez le site IP art gallery

Related Posts with Thumbnails
 
Le Blog du Droit Européen des Brevets Copyright Laurent Teyssèdre 2007-2011