Le Blog du Droit Européen des Brevets

ICOSA recherche deux talents pour renforcer son équipe Medtech : Ingénieur·es brevets spécialisé·es dans l’un des domaines suivants : IA/Log...

Par une décision en l'état du dossier, la division d'examen avait rejeté la demande en se basant sur les objections d'insuffisan...

  SANTARELLI Group (IPSIDE-BREVALEX-SANTARELLI) recrute un(e) ingénieur(e) diplômé(e) d’une grande école d’ingénieur ou formation universit...

La demande concernait une méthode d'évaluation automatique de textes rédigés lors d'un examen, basée sur une méthode d'apprentis...

Une consultation publique est ouverte concernant un projet de modification du RPCR . Le but du projet est de pouvoir traiter les recours plu...

Le comprimé d'ivabradine se distinguait de celui de D2 par le fait que la composition était stabilisée par une barrière à l'humidité...

Cela fait maintenant 2 semaines que la JUB est entrée en vigueur. Pour l'instant, 12 actions sont visibles sur le CMS.  Sur les 12 actio...

Le procédé de la revendication 1 modifiée comprenait un séchage partiel, alors que le brevet tel que délivré revendiquait un séchage au moin...

Lors de la première procédure orale devant la Chambre, cette dernière avait fait droit à la demande de saisine de la Grande Chambre formulée...

  INGENIEUR BREVETS SENIOR - H/F Référence :  2023-1035 Date d'affichage : 11.05.2023 Société: IFP Energies nouvelles Site: Solaize Dire...