Le Blog du Droit Européen des Brevets

Cette semaine une invention utile pour ceux qui maîtrisent mal leur véhicule. Demande US2014190603

En première instance, le brevet tel que délivré et toutes les requêtes subsidiaires avaient été considérées comme ne satisfaisant pas les e...

AQUINOV (12 collaborateurs) est une société indépendante de Conseils en Propriété Industrielle depuis 15 ans. Implantée historiquement da...

A l'encontre de la brevetabilité des mini burritos de la demande  US2011117249 , l'examinateur a cité une recette du site food.c...

Lors de l'entrée en phase européenne, le déposant avait payé les taxes de revendications exigibles pour un jeu de 38 revendications. ...

Le cabinet IP Trust recrute pour son bureau de Grenoble un ingénieur brevet.  Attaché à une approche entrepreneuriale et stratégique de...

Les vacances approchent, il va falloir trouver à s'occuper! Le b revet US4998724  propose une occupation qui vous procurera une saine d...

L'article 11 du règlement relatif aux taxes (RRT), portant sur le remboursement de la taxe d'examen , a été modifié avec effet a...

Depuis que la procédure de révision existe, cette décision est la sixième par laquelle la Grande Chambre annule la décision d'une Chamb...

Porter une casquette lorsque l'on a les cheveux longs n'est pas toujours aisé. Heureusement, des inventeurs se sont penchés sur la ...