Actualités du droit des brevets en France et en Europe, jurisprudence de l'OEB depuis 2007
Ne concerne que les véhicules équipés d'un toit ouvrant.
Merci de contribuer au débat de manière constructive, sans attaques personnelles.Les trolls ne sont pas acceptés, sauf s'ils sont drôles.
Ne concerne que les véhicules équipés d'un toit ouvrant.
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