Le Blog du Droit Européen des Brevets

Le modèle d'utilité DE20311493U a pour objet un coussin anti-flatulences, particulièrement conseillé par l'inventeur pour les ciné...

Le mandataire de l'Opposante avait préparé le mémoire de recours, avait donné l'instruction à Mme A, son assistante, de le déposer ...

La revendication 1 de la demande telle que déposée avait pour objet un fil en alliage de nickel, ledit alliage étant formé d'un matéria...

Le  brevet US8739799  a pour objet un système améliorateur de rêves sans contacts. Grâce à ce système, une personne rêvant en noir et blanc...

Le déposant avait soumis électroniquement une demande de prélèvement avec l'annotation suivante : "Suite à la décision de rejet d...

La procédure de délivrance est suspendue d'office si un tiers apporte la preuve qu'il a introduit une action en revendication contr...

Je dédicace ce billet à deux éminents professeurs montpelliérains amateurs d'inventions insolites et qui semble-t-il me font parfois l...

La demande contenait deux revendications indépendantes 1 et 8 portant sur la même application médicale de la même substance, l'une rédi...

En 2011, la Requérante, une société suisse basée à Zug, avait formé un recours en néerlandais en payant le montant réduit de la taxe de r...

Le Cabinet Beau de Loménie recrute, en CDI, un ingénieur brevets expérimenté (H/F) spécialisé en Chimie, pour son bureau de Lyon. Mission...