Le Blog du Droit Européen des Brevets

Une lectrice signale cette invention assez curieuse de la société japonaise Fuji Photo Film. Le chien 100 est un robot mobile contenant u...

La section de la recherche avait émis un rapport de recherche partiel , indiquant que compte tenu du défaut de nouveauté des revendications...

Dans la présente affaire, l'OEB a révoqué le brevet EP1375506  dont un des inventeurs, Robert Grubbs , a reçu le Prix Nobel de chimie e...

Un lecteur a eu l'amabilité de porter à ma connaissance cette invention qui ravira les amateurs de nature : des chaussures contenant un...

Dans cette affaire, la Chambre utilise pour rejeter un disclaimer des arguments habituellement employés pour discuter de l'insuffisance...

La Grande Chambre rappelle dans cette décision l'importance du respect de la R.106 CBE. Selon cette règle, une requête en révision n...

Le Groupe Saint-Gobain recherche pour son Département Propriété Industrielle rattaché à Saint-Gobain Recherche (Aubervilliers), deux ingén...

L'Intimée contestait le fait que la Requérante restait la même entité juridique malgré le déplacement de son siège des Îles Vierges Bri...

Le brevet tel que délivré portait sur une méthode de typage d'un échantillon d'une maladie à prion ou d'encéphalopathie spongif...

Cette semaine l'invention a pour objet un dispositif portable pour prendre un bain. Brevet US3677263