Le Blog du Droit Européen des Brevets

L'invention a pour objet un "procédé pour fournir un élément de fonction lié à l'opération d'un utilisateur dans un progra...

L'invention de la semaine porte sur un dispositif pour diffuser de la musique in utero . A noter que sur la figure, bébé se bouche les ...

Après réception de la convocation à la procédure orale, citant pour la première fois les membres de la Chambre, une des parties avait d...

Selon la Titulaire, le problème technique objectif résolu par la composition cosmétique revendiquée consistait en l’obtention de meilleures...

Conseil en propriété industrielle/Ingénieur brevet confirmé  Notre cabinet ALCANDRE est mandaté par notre client, l’un des plus grands ca...

La demande , qui portait sur une méthode de production de pastèques sans pépins par pollinisation de plants de pastèques triploïdes par le ...

L'invention avait pour objet une application logicielle connectée et interactive telle qu'un jeu vidéo multijoueurs en temps réel. ...

Demain débute l'Oktoberfest. A cette occasion, l'OEB publie une vidéo démontrant que cette fête n'existerait pas sans les br...

Par rapport au capteur de pression décrit par D9, le problème technique objectif est de procurer une installation du module émetteur après...

L'Opposante avait soumis un document D12, état de la technique selon l'Art 54(3) CBE un peu plus de 3 mois avant la procédure orale...