T1641/09 : invention de problème

Par rapport au capteur de pression décrit par D9, le problème technique objectif est de procurer une
installation du module émetteur après fixation du capteur à la tubulure dans un environnement hostile. Ce problème est résolu en disposant le circuit de numérisation à l'intérieur d'un boîtier hermétiquement scellé.

Ce problème n'est pas suggéré par D9, dans lequel l'électronique est scellée, et qui ne prévoit pas de séparation des modules.
Ce problème n'est pas non plus traité par les autres documents de l'art antérieur.

La contribution du brevet en cause réside donc dans l'identification d'un problème qui n'était pas reconnu auparavant dans l'état de la technique. Comme indiqué dans la décision T2/83, qui traite des "inventions de problème", la formulation d'un problème jusqu'alors non reconnu peut donner lieu à un objet brevetable.

Puisque l'identification du problème n'était pas évidente, la solution ne peut pas l'être non plus, même si elle apparaît rétrospectivement triviale au vu du problème identifié.


Décision T1641/09