Le Blog du Droit Européen des Brevets

Cette semaine, un cycle pour animaux quadrupèdes, par exemple pour cheval, breveté en 1907 ( FR 378 215 ).

Les lecteurs du blog ont peut-être encore en mémoire la décision T23/10 commentée l'an dernier. Une revendication dépendante 11 avai...

Nous avons vu ces derniers mois comment les Chambres appliquaient l'Art 12(4) RPCR pour ne pas admettre en recours des jeux de revendi...

Ce dispositif breveté en 1886 permet d'allumer un cigare tout en vaporisant du parfum.

L'invention avait pour objet une méthode informatique permettant d'associer un article donné avec un certain nombre de définitions ...

Après avoir reçu une notification selon l'Art 94(3) CBE établie sous la forme d'un formulaire 2001A (voir ci-dessous) invitant à rem...

A coup sûr une invention très utile : un "M" en mousse à fixer sur le sommet du crane. Brevet US6,834,453

La demande avait pour objet une méthode informatique. Aucune recherche n'avait été effectuée, au motif que l'invention avait trait ...

Cette semaine, un brevet de Walt Disney sur une méthode permettant aux dauphins de communiquer avec les humains, à l'aide d'un clav...

On sait que l'application de l'Art 123(2) CBE par l'OEB est particulièrement stricte. Cette décision semble revenir vers une pr...