T1727/14 : connaissances générales

Avec son mémoire de recours la Requérante avait fourni 4 documents censés illustrer les connaissances générales de l'homme du métier dans le domaine des caoutchoucs: un brevet D16, une publication scientifique D17 ainsi que deux extraits d'ouvrages de référence D18 et D19.

La Chambre rappelle que selon la jurisprudence établie, les brevets et articles scientifiques ne conviennent généralement pas comme preuve des connaissances générales de l'homme du métier. Ces dernières correspondent aux connaissances dont dispose l'homme du métier sur la base de sa formation et de son expérience professionnelle. Les publications scientifiques s'efforcent au contraire, en règle générale, de communiquer de nouveaux savoirs à l'homme du métier, donc des choses qui normalement ne font pas encore partie de ses connaissances générales, et qui n'en feront peut-être jamais partie. Cela ne signifie pas que le contenu d'une publication scientifique ne peut jamais faire la preuve de connaissances générales, mais le simple fait que quelque chose a été publié dans une revue ne permet pas de conclure qu'il fait partie des connaissances générales.
D16 et D17 ne sont en conséquence pas admis dans la procédure, au contraire de D18 et D19.

La décision est intéressante quant à un deuxième aspect que je discuterai jeudi.



Décision T1727/14 (en langue allemande)
Accès au dossier