L'invention avait pour objet un ensemble de sonotrode ultrasonique comprenant en particulier un connecteur ayant un segment libre de toute connexion ayant une longueur entre 50 et 75% de la longueur totale du connecteur.
La division d'examen avait jugé que l'objet revendiqué était antériorisé par la Figure 4 de D3 reproduite ci-dessous.
Les valeurs de L1 et L2 étant (selon la description) respectivement de 23 et 12 mm, on pouvait déduire de la figure la longueur du connecteur 85, la partie libre de toute connexion étant d'environ 66% de la longueur totale.
La Chambre n'est pas du même avis. Il ressort de D3 que les longueurs L1 et L2 jouent un rôle particulier, le rapport entre les deux étant un paramètre important influant sur le facteur de qualité mécanique. On peut donc s'attendre à ce que les longueurs soient représentées de façon à ce que leurs rapport soient tels que mentionnés dans la description.
Cependant, les dimensions des autres parties du transducteur ultrasonique ne sont pas identifiées par des signes de référence et ne sont pas décrites comme jouant un rôle particulier dans l'invention. Aucun avantage n'est lié au choix particulier de ces dimensions. Des facteurs tels que la visibilité de la figure ont pu influencer le dessinateur de sorte que ces dimensions ne correspondent pas aux dimensions réelles. La Chambre est donc d'avis que les dimensions simplement mesurées sur la figure schématique n'appartiennent pas à la divulgation de D3 (T204/83, pt 7).
Décision T1488/10
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