T1685/10 : il faut prouver l'effet thérapeutique

Le brevet en cause avait pour objet l'utilisation d'inhibiteurs RAS spécifiques pour fabriquer un médicament destiné à traiter ou prévenir les AVC chez les patients humains.

La Chambre rappelle que lorsqu'une application thérapeutique est revendiquée sous la forme de l'utilisation d'une substance pour la fabrication d'un médicament en vue d'une application thérapeutique donnée, l'obtention de l'effet thérapeutique est une caractéristique fonctionnelle de la revendication. Afin de respecter les exigences de suffisance de description, la demande doit divulguer l'aptitude du produit à être fabriqué pour l’application revendiquée (T433/05, pt 28).

Dans le cas d'espèce, le brevet décrit un mécanisme théorique qui pourrait expliquer l'effet revendiqué, mais ne contient aucune preuve directe démontrant l'aptitude des inhibiteurs RAS à traiter ou prévenir les AVC. Le seul exemple du brevet montre qu'une inhibiteur particulier augmenter le potentiel de membrane mitochondriale de cardiomyocytes de rats, ce qui n'a aucun lien direct avec le traitement des AVC. Au contraire, des essais cliniques publiés après le dépôt du brevet ont démontré le contraire.

La Chambre admet que des essais in vitro peuvent constituer un moyen de preuve suffisant pour démontrer la présence d'un effet thérapeutique. Toutefois, les conditions du tests doivent être soigneusement choisies et devraient correspondre autant que possible aux conditions in vivo. Dans le cas d'espèce, les tests in vitro diffèrent des conditions in vivo sur deux aspects essentiels, le choix de l'agent actif et du type de cellules, et les conclusions tirées des tests in vitro ont depuis été désapprouvées par des tests in vivo.

En conséquence, le brevet est révoqué pour insuffisance de description.

Décision T1685/10