Le brevet avait pour objet un film polyester biaxialement orienté caractérisé en ce que le rapport R d'une intensité de pointe (IMD) en direction longitudinale du film à une intensité de pointe (IND) dans la direction de l'épaisseur du film déterminées à 1615 cm-1 par méthode de dispersion au laser de Raman n'est pas moins de 6.
La revendication 4 indiquait que le polyester pouvait être le polyethylene naphtalate.
Or l'Opposante a pu prouver que ce polyester particulier ne présentait pas de pic à 1615 cm-1, rendant la mesure de R impossible.
L'invention est donc considérée comme insuffisamment décrite.
La Titulaire a alors limité la revendication 1 à une liste spécifique de polyesters ne contenant pas le polyethylene naphtalate.
Le brevet en cause spécifiait les conditions de mesure, en particulier l'utilisation d'un appareil Ramanor U-1000.
L'Opposante a toutefois fait valoir que pour cet appareil, plusieurs puissances d'objectifs étaient disponibles, et que la puissance influait grandement sur la valeur R.
En outre, les exemples n'étaient pas assez détaillés pour pouvoir choisir le bon objectif en les reproduisant.
La Chambre conclut donc, une deuxième fois, à une insuffisance de description.
Cette décision démontre, après un grand nombre d'autres décisions (voir par exemple ici ou ici), que la définition d'une invention à l'aide d'un paramètre requiert une extrême prudence, et impose de détailler au maximum la méthode de mesure du paramètre.
Décision T360/08
Cette décision est aussi commentée par Oliver Randl sur le blog K-s law.
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