T1535/23: omission d'une caractéristique - l'OEB et la JUB suivent la même approche

Par rapport à la revendication 19 de la demande parente telle que déposée, la revendication 1 omettait une caractéristique portant sur une surface spécifique inférieure à 2m²/g.

La Titulaire citait des passages qui selon elle suggéraient que la surface spécifique n'était pas une caractéristique essentielle. La Chambre considère toutefois que les passages cités ne divulguent pas que la surface spécifique pourrait être omise dans la caractérisation du produit revendiqué. Au contraire, la demande dans son ensemble divulgue que la surface spécifique, présente dans toutes les revendications indépendantes ainsi que dans le résumé de l'invention, est une caractéristique essentielle. Il est donc clair que les passages cités se réfèrent à des modes de réalisation qui ont tous cette surface spécifique.

La Titulaire faisait valoir que la Cour d'Appel de la JUB ne suivait pas la même approche, en se basant sur la décision UPC_CoA_382/2024. Dans cette décision, la Cour avait admis l'omission d'un élément d'étanchéité en élastomère. 

La Chambre fait toutefois remarquer que la Cour a appliqué la même "norme de référence" que l'OEB, à savoir la divulgation directe et non ambiguë, y compris implicitement. En outre, dans cette affaire, la Cour a considéré que s'il ressortait de la demande que l'étanchéité était essentielle, la demande telle que déposée décrivait différentes manières d'obtenir cette étanchéité, pas seulement au moyen d'un élastomère. Les faits étaient donc différents.

Décision T1535/23